Créations informatiques : bouleversement des droits de propriété intellectuelle ?

Essai sur la cohérence des droits

Franck Macrez - Collection Collection du CEIPI

500 pages, parution le 18/08/2011

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Résumé

L'influence de l'informatique sur les droits de propriété intellectuelle est incontestable. La généralité de l'impact implique de l'évaluer de manière globale, tant du point de vue des droits que des créations appréhendées. Droit d'auteur, brevet, marques sont concernés par l'émergence de créations telles que le logiciel, les oeuvres multimédia ou encore les noms de domaine.

Il importe de caractériser cette influence pour l'ordre juridique en s'interrogeant sur l'existence d'un bouleversement de l'organisation générale des droits de propriété intellectuelle. Cela implique de constater leur extension, tout en évaluant la manière dont elle se réalise par une approche critique. Ce phénomène a pour conséquence un risque de superposition des différents droits, et la manière dont ils s'articulent doit être examinée.

La méthodologie propre au concept de système juridique permet une évaluation générale de l'évolution de l'ordre juridique, et la nécessité de cohérence du droit constitue une ligne directrice servant à en canaliser les transformations.

L'auteur - Franck Macrez

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Sommaire

Introduction générale
Une extension incontrôlée
- Un principe contesté de l'extension
- Des modalités variables de l'extension
Une articulation ébranlée
- Articulation interne
- Articulation externe
Conclusion générale

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LexisNexis
Auteur(s)	Franck Macrez
Collection	Collection du CEIPI
Parution	18/08/2011
Nb. de pages	500
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	916g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782711015825
ISBN13	978-2-7110-1582-5