Droit de l'environnement

Michel Prieur - Collection Précis

1026 pages, parution le 11/12/2003 (5^eme édition)

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Résumé

Devant la montée des périls qui tendent à rendre la vie de plus en plus difficile sur notre planète, ce Précis vise à éclairer les auteurs ou les victimes des désordres écologiques. Instrument de référence exhaustif sur le droit de l'environnement français, récemment codifié, il répond à l'attente de tous les utilisateurs de l'environnement (industriels, associations, collectivités locales, professions judiciaires et administrations, simples citoyens).

L'ouvrage aborde tous les aspects de ce droit nouveau consacré dans la Constitution comme un droit fondamental de l'homme grâce à la Charte de l'environnement. Cette cinquième édition tient compte des évolutions les plus récentes et consacre de nouveaux développements au droit de l'Union européenne qui a pris une importance particulière depuis l'Acte unique européen, le Traité de Maastricht et le Traité d'Amsterdam qui ont admis l'environnement comme une compétence des Communautés européennes.

De nombreuses références jurisprudentielles et bibliographiques, un index alphabétique, le rendent d'un maniement facile.

Au sommaire

Introduction
Les caractères généraux du droit de l'environnement
La politique de l'environnement
- Les principes du droit de l'environnement
L'administration de l'environnement
- L'administration centrale
- L'administration territoriale de l'environnement
- Les agences de protection de l'environnement
Le droit de la nature
- Le régime de la faune et de la flore
- Les bois et forêts
- L'exploitation de la faune
- Les sites, paysages et milieux naturels
Le droit des pollutions et nuisances
- Les instruments généraux de lutte contre les pollutions
- Les instruments sectoriels de lutte contre les pollutions
- La prévention des risques naturels
Le droit des ressources naturelles
- L'eau
- Les ressources du sous-sol
- Les énergies renouvelables
Le droit de l'environnement urbain, rural et culturel
- L'environnement urbain
- L'environnement rural
- L'environnement culturel
La surveillance, les sanctions et la restauration de l'environnement
- La surveillance de l'Etat de l'environnement
- La répression des atteintes à l'environnement
- La répartition du dommage écologique
- La remise en état de l'environnement
- L'assurance pollution

L'auteur - Michel Prieur

Michel Prieur, agrégé des facultés de droit, est doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, président du Centre international de droit comparé de l'environnement, directeur de la Revue juridique de l'environnement, de la Revue européenne du droit de l'environnement et du Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme (CRIDEAU - CNRS - INRA).

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Dalloz
Auteur(s)	Michel Prieur
Collection	Précis
Parution	11/12/2003
Édition	5^eme édition
Nb. de pages	1026
Format	14,5 x 21
Couverture	Broché
Poids	805g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782247050918
ISBN13	978-2-247-05091-8