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Droit de la vigne et du vin

Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Droit de la vigne et du vin

Droit de la vigne et du vin

Aspects juridiques du marché vitivinicole

Jean-Marc Bahans, Michel Menjucq

614 pages, parution le 07/01/2021 (3eme édition)

Résumé

Le droit de la vigne et du vin est un ensemble complexe de règles gouvernant la production du vin et sa commercialisation.

Le présent ouvrage présente dans un premier temps le régime juridique de l'organisation du marché du vin : les institutions nationales et internationales, mais aussi les organisations professionnelles et les professionnels eux-mêmes.

Il traite ensuite de la définition du vin et de la classification qualitative des vins et notamment des appellations d'origine et indications géographiques, ainsi que des instruments de régulation du potentiel viticole.

Dans un second temps, l'ouvrage s'attache aux opérations de marché telles que l'identification du vin, avec la problématique de la marque vinicole, mais aussi de l'étiquetage et des mentions traditionnelles. Il traite également de la vente du vin qui comporte des spécificités, ou encore de la publicité du vin, des sûretés et des voies d'exécution s'y rapportant, et enfin de la circulation du vin et des fraudes dont il peut être l'objet.

La première édition de cet ouvrage a été honorée du prix de l'Organisation internationale de la vigne et du vin (OIV). La présente édition est destinée aux juristes et aux professionnels de la filière vitivinicole, mais aussi à un public plus large dont les étudiants de masters spécialisés et plus généralement tous ceux ayant une curiosité intellectuelle pour le droit de la vigne et du vin.

L'auteur - Jean-Marc Bahans

Jean-Marc Bahans, docteur en droit, greffier associé du tribunal de commerce de Bordeaux, est enseignant et chercheur associé à l'Institut des Sciences de la Vigne et du Vin (Université de Bordeaux et Kedge Business school) et ancien directeur du master 2 de droit de la vigne et du vin de l'Université de Bordeaux.

L'auteur - Michel Menjucq

Michel Menjucq est agrégé de droit privé, Professeur à l'École de droit de la Sorbonne (université Paris I). Il enseigne aussi dans le master 2 de droit de la vigne et du vin de l'Université de Bordeaux.

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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) LexisNexis
Auteur(s) Jean-Marc Bahans, Michel Menjucq
Parution 07/01/2021
Édition  3eme édition
Nb. de pages 614
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 836g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782711034826
ISBN13 978-2-7110-3482-6

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