Droit des derives de credit
Alain Gauvin - Collection Les essentiels de la banque et de la finance
Résumé
Les dérives de crédit sont de nouveaux instruments de gestion du risque de crédit qui concurrencent les garanties banc-aires et l'assurance-crédit. Leur caractère novateur ne résulte pas tant de leur structure contractuelle que de-leur emploi. Si les dérivés de crédit ne font qu'emprunter aux outils désormais traditionnels que sont le swap, l'option et le titre de créance, en revanche, leur utilisation en vue de transférer à un tiers le risque de crédit et met en scène de nouveaux acteurs, tels que les investisseurs-consommateurs qui, désormais, pourront s'exposer au risque de crédit au moyen d'Opcvm.
Cet ouvrage s'attache à qualifier juridiquement ces instruments de marché qui, parce qu'ils sont les produits d'une pratique financière pragmatique font voler en éclat les catégories juridiques classiques. L'auteur adopte une démarche singulière en proposant une solution fondée non pas sur une analyse purement théorique, mais sur l'étude de cas concrets et de la documentation de marché encadrant contractuellemcnt les opérations. Il met en lumière la fragilité juridique de l'ensemble du système financier qui résulte essentiellement de l'absence de définition conceptuelle de l'instrument financier, carence qui remet en cause, dans leur essence, les marchés réglementés, les services d'investissement et leur monopole, neutralise le mécanisme de close out-netting exorbitant du droit des faillites, et donne une vigueur nouvelle à l'exception de jeu du Code civil.
Ce livre s'adresse aux professionnels clé la banque, delà finance et de l'assurance en quête d'une analyse juridique claire sur les dérivés de crédit et leur environnement. Il constitue, pour les entreprises envisageant d'utiliser les dérivés de crédit pour la gestion de leur risque client, un guide pour maîtriser des instruments qu'elles n'ont pas pour vocation clé structurer. Enfin, les étudiants tireront profit de cet ouvrage pédagogique et didactique.
Au sommaire
- Introduction : La finance doit-elle échapper au droit ?
- Les données de la problématique de la qualification juridique des dérivés de crédit
- I. La nature juridique des dérivés de crédit
- Le mécanisme des dérivés de crédit
- Assimilabilité des dérivés de crédit aux autres techniques
- Dérivés de crédit et droit des contrats
- II. Le régime juridiques des dérivés de crédit
- Détermination du régime juridiques des dérivés de crédit
- Application de la Loi de Modernisation des Activités Financières aux dérivés de crédit
- Les risque inhérents à l'utilisation des dérivés de crédit
- Conclusion
L'auteur - Alain Gauvin
Docteur en droit, Alain GAUVIN est collaborateur au sein d'un cabinet d'avocats international.
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Revue Banque |
| Auteur(s) | Alain Gauvin |
| Collection | Les essentiels de la banque et de la finance |
| Parution | 11/09/2003 |
| Nb. de pages | 448 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 715g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782863253793 |
| ISBN13 | 978-2-86325-379-3 |
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