Droit fiscal 2023 3ed - Régis Vabres - Librairie Eyrolles
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Droit fiscal 2023 3ed
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Droit fiscal 2023 3ed

Droit fiscal 2023 3ed

Régis Vabres - Collection HyperCours

Parution le 06/07/2023

Résumé


Un exposé analytique et didactique du droit fiscal.

L'ouvrage "Droit fiscal" de la collection Dalloz HyperCours aborde la fiscalité des particuliers (impôt sur le revenu, impôts locaux, IFI) et des entreprises (impôt sur les sociétés, groupes, TVA) dans une démarche pédagogique et pratique.

Il comporte 17 leçons structurées autour d'un plan simple et de nombreux exemples concrets. Plusieurs exercices corrigés (dissertation, commentaires d'arrêt et cas pratiques) sont proposés ainsi que de nombreuses références bibliographiques.

Sommaire

CHAQUE CHAPITRE EST SUIVI DE COMPLEMENTS PEDAGOGIQUES

Partie 1. Fiscalité des particuliers

Chapitre 1. Panorama et règles de base de l'impôt sur le revenu

Chapitre 2. La fiscalité des revenus d'activité

Chapitre 3. La fiscalité des revenus patrimoniaux

Chapitre 4. Les autres prélèvements

Chapitre 5. L'impôt sur la fortune immobilière

Chapitre 6. Les impôts directs locaux

Partie 2. Fiscalité des entreprises individuelles, des sociétés et des groupes

Chapitre 7. L'imposition des bénéfices des entreprises individuelles

Chapitre 8. L'imposition des sociétés de personnes

Chapitre 9. L'imposition des sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés

Chapitre 10. L'imposition des groupes de sociétés

Chapitre 11. Les opérations de restructuration du capital et de transmission de l'entreprise

Chapitre 12. Les impôts locaux applicables à l'entreprise

Partie 3. La taxe sur la valeur ajoutée

Chapitre 13. Le champ d'application de la TVA

Chapitre 14. Le calcul et le paiement de la TVA

Partie 4. L'abus de droit

Chapitre 15. Définitions

Chapitre 16. Préventions et sanctions

Chapitre 17. Conclusion


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Caractéristiques techniques

  PAPIER NUMERIQUE
Éditeur(s) Dalloz
Auteur(s) Régis Vabres
Collection HyperCours
Parution 06/07/2023 27/07/2023
Format 19.3 x 24.3 -
Couverture Broché -
Poids 1254g -
Contenu - ePub
ePub
EAN13 9782247223411 9782247227440
9782247227433

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