Résumé
Un exposé analytique et didactique du droit fiscal.
L'ouvrage "Droit fiscal" de la collection Dalloz HyperCours aborde la fiscalité des particuliers (impôt sur le revenu, impôts locaux, IFI) et des entreprises (impôt sur les sociétés, groupes, TVA) dans une démarche pédagogique et pratique.
Il comporte 17 leçons structurées autour d'un plan simple et de nombreux exemples concrets. Plusieurs exercices corrigés (dissertation, commentaires d'arrêt et cas pratiques) sont proposés ainsi que de nombreuses références bibliographiques.
Sommaire
CHAQUE CHAPITRE EST SUIVI DE COMPLEMENTS PEDAGOGIQUES
Partie 1. Fiscalité des particuliers
Chapitre 1. Panorama et règles de base de l'impôt sur le revenu
Chapitre 2. La fiscalité des revenus d'activité
Chapitre 3. La fiscalité des revenus patrimoniaux
Chapitre 4. Les autres prélèvements
Chapitre 5. L'impôt sur la fortune immobilière
Chapitre 6. Les impôts directs locaux
Partie 2. Fiscalité des entreprises individuelles, des sociétés et des groupes
Chapitre 7. L'imposition des bénéfices des entreprises individuelles
Chapitre 8. L'imposition des sociétés de personnes
Chapitre 9. L'imposition des sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés
Chapitre 10. L'imposition des groupes de sociétés
Chapitre 11. Les opérations de restructuration du capital et de transmission de l'entreprise
Chapitre 12. Les impôts locaux applicables à l'entreprise
Partie 3. La taxe sur la valeur ajoutée
Chapitre 13. Le champ d'application de la TVA
Chapitre 14. Le calcul et le paiement de la TVA
Partie 4. L'abus de droit
Chapitre 15. Définitions
Chapitre 16. Préventions et sanctions
Chapitre 17. Conclusion
Caractéristiques techniques
PAPIER | NUMERIQUE | |
Éditeur(s) | Dalloz | |
Auteur(s) | Régis Vabres | |
Collection | HyperCours | |
Parution | 06/07/2023 | 27/07/2023 |
Format | 19.3 x 24.3 | - |
Couverture | Broché | - |
Poids | 1254g | - |
Contenu | - |
ePub ePub |
EAN13 | 9782247223411 |
9782247227440 9782247227433 |
Avantages Eyrolles.com
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