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Codes essentiels 2023 - droit fiscal (2 volumes)
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Codes essentiels 2023 - droit fiscal (2 volumes)

Codes essentiels 2023 - droit fiscal (2 volumes)

Tony Lamparelli, Philippe Malherbe, Laurent Tainmont, Edoardo Traversa - Collection Codes essentiels

Parution le 26/10/2023

Résumé

Les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges.

Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d'Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l'on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés ainsi que les principaux actes européens et internationaux.

Sommaire

Volume • 1

I. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
II. IMPOTS SUR LES REVENUS
III. PROCÉDURE

Volume • 2
IV. TVA
V. DROITS D'ENREGISTREMENT
VI. DROITS DE SUCCESSION
VII. AUTRES IMPÔTS
VIII. FISCALITÉ RÉGIONALE ET LOCALE


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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Larcier
Auteur(s) Tony Lamparelli, Philippe Malherbe, Laurent Tainmont, Edoardo Traversa
Collection Codes essentiels
Parution 26/10/2023
Format 17.7 x 24.2
Couverture Broché
Poids 2874g
EAN13 9782807941571

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