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Famille et patrimoine
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Famille et patrimoine

Famille et patrimoine

Pierre Catala

278 pages, parution le 21/11/2000

Résumé

Depuis sa thèse de doctorat portant sur les règlements successoraux et l'instabilité économique, l'auteur a consacré une grande partie de ses travaux au droit de la famille et du patrimoine. Il s'est intéressé à la formation et à la transmission des patrimoines familiaux, notamment lorsqu'ils sont à l'épreuve de la mort (succession), de l'union conjugale et de ses vicissitudes (communauté, indivision). Cette approche, qui mêle le droit des personnes et le droit des biens, met en lumière le devenir des familles et la mutation de leurs avoirs. Les textes présentés traitent du patrimoine en général dans ses rapports avec la monnaie et l'immatériel, puis des propriétés collectives qu'engendre le groupe familial, enfin du patrimoine successoral et du patrimoine des couples. Leur chronologie montre la profondeur des changements survenus en un demi-siècle dans les structures sociales et les comportements ; mais elle révèle aussi, sous-jacent, le besoin de permanence sinon d'éternité qui repose au coeur du droit.

Sommaire

PATRIMOINE, MONNAIE, VALEUR.

  • La transformation du patrimoine dans le droit civil moderne.
  • Les effets de la dépréciation monétaire sur les rapports juridiques contractuels en droit civil français.
  • L'évolution contemporaine du droit des biens : Exposé de synthèse.
  • La matière et l'énergie.

GROUPE FAMILIAL ET PROPRIETE COLLECTIVE.
  • L'évolution du droit de la famille.
  • Trois figures de propriété collective.
  • La réforme de l'indivision : Esprit de la réforme.
  • Nature du droit indivis.

LE PATRIMOINE SUCCESSORAL.
  • Les successions, années 1950.
  • La réforme des liquidations successorales : Esprit général (loi du 3 juillet 1971).
  • L'état du bien donné à l'époque de la donation.
  • L'état du bien exploité sous forme sociale : Valorisme et personnalité.
  • L'égalité du partage.

LE PATRIMOINE DES COUPLES.
  • Couple et modernité : Rapport de synthèse.
  • L'indivision entre époux.
  • Variations autour de la communauté universelle.
  • Le pacte civil de solidarité : Critique de la raison médiatique.
  • La veuve et l'orphelin.

L'auteur - Pierre Catala

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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) PUF
Auteur(s) Pierre Catala
Parution 21/11/2000
Nb. de pages 278
Format 15 x 21,7
Couverture Broché
Poids 310g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782130501350

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