Fiscalité agricole et viticole approfondie

Michel-Pierre Madignier - Collection Litec fiscal

688 pages, parution le 08/01/2009 (2^eme édition)

Ajouter à une liste

Indisponible

Résumé

La France a mis en place, il y a environ quarante ans, une véritable fiscalité agricole et viticole. Depuis lors, grâce à l'expertise des praticiens "affinée" par les contrôles fiscaux, à l'évolution de la doctrine administrative et de la jurisprudence, chacun, notamment du côté du contribuable, a pu prendre la mesure des dispositifs propres aux agriculteurs et viticulteurs.

L'objet de cet ouvrage est de donner à comprendre ces dispositifs, lesquels sont d'une rare complexité, et de communiquer aux dirigeants et conseils d'exploitations agricoles ou viticoles (centres de gestion, experts-comptables, avocats, notaires, organisations professionnelles agricoles, experts agricoles et fonciers, banquiers...) les voies et moyens de la gestion fiscale de celles-ci.

En ce sens, seront successivement examinés :

les impôts sur les bénéfices, c'est-à-dire non seulement l'impôt sur les bénéfices agricoles, mais aussi l'impôt sur les sociétés exerçant une activité agricole ;
la TVA, principalement celle du régime agricole ;
les impôts sur le patrimoine, à savoir les droits de mutation à titre onéreux et à titre gratuit ainsi que l'ISF.

Chaque question est l'objet d'une étude exhaustive comportant un rappel des principes concernés, un exposé des conséquences réelles, y compris, s'il y a lieu, juridiques et sociales, et des exemples chiffrés, de manière à faire du présent ouvrage un véritable guide pratique de fiscalité agricole et viticole.

Cette deuxième édition est à jour des derniers textes publiés (loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008) et des commentaires administratifs connus (concernant les plus-values professionnelles).

L'avis du libraire Eyrolles

La France a mis en place, il y a environ quarante ans, une véritable fiscalité agricole et viticole...

L'auteur - Michel-Pierre Madignier

Michel-Pierre Madignier est avocat spécialiste en droit fiscal et en droit rural, professeur à l'Institut des hautes études de droit rural et d'économie agricole et docteur en droit. Il assure également depuis près de vingt-cinq ans des formations juridiques, fiscales et sociales en matière agricole et viticole, au profit des experts-comptables, notaires, banquiers et assureurs.

Sommaire

Impôts sur les bénéfices
- Bénéfices agricoles
- Impôt sur les sociétés
Taxe sur la valeur ajoutée
- Activités relevant de la TVA agricole
- Personnes redevables de la TVA agricole
- Calcul de la TVA agricole
Impôts sur le patrimoine
- Impôts sur la mutation du patrimoine
- Impôt de solidarité sur la fortune

Voir tout

Replier

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LexisNexis
Auteur(s)	Michel-Pierre Madignier
Collection	Litec fiscal
Parution	08/01/2009
Édition	2^eme édition
Nb. de pages	688
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	930g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782711009374
ISBN13	978-2-7110-0937-4