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Guide juridique des énergies

Guide juridique des énergies

Jean Meilhaud

Parution le 01/08/2011

Résumé

Comment choisir son fournisseur d'énergie ? A quelles conditions peut-on produire sa propre électricité et en revendre une partie ? De quelles aides bénéficie-t-on quand on améliore la performance énergétique de son habitation ? Quelles procédures respecter quand on installe une éolienne ou des panneaux photovoltaïques ? A quelles indemnités peut-on prétendre quand on est victime d'une marée noire ? Quelles contraintes impose la lutte contre les gaz à effet de serre ? C'est à ces questions que répond ce guide. Grâce à la révolution que connaît le droit de l'énergie, les particuliers, les élus locaux et les professionnels se voient offrir de nouvelles solutions. Mais, avant d'en tirer parti, il leur faut trouver leur chemin dans un maquis réglementaire qui comporte des pièges. Cet ouvrage décrit les nouvelles règles du jeu : du nucléaire à la pompe à chaleur, il aborde toutes les formes d'énergie ; il précise les droits et les obligations des opérateurs et de leurs clients, les modes de fixation des prix, les dispositions qui balisent le développement des énergies renouvelables (et des autres) ; il indique comment les tribunaux règlent les litiges ; il donne des exemples concrets de la manière dont particuliers, entrepreneurs et collectivités locales utilisent le droit au mieux de leurs intérêts. Un guide pratique indispensable à tous les consommateurs qui veulent alléger au maximum leur facture d'énergie.

L'auteur - Jean Meilhaud

Jean Meilhaud a acquis une connaissance approfondie des entreprises à L'Usine Nouvelle, où il a été grand reporter et rédacteur en chef adjoint et à Politique industrielle dont il a été également rédacteur en chef adjoint. Spécialiste de l'évolution économique et sociale, il conjugue (avec talent comme le prouve ce livre) journalisme d'investigation et réflexion.

Sommaire

  • L'electricite, du monopole a la concurrence
  • Nucleaire : la reglementation se renforce
  • Hydraulique : du droit feodal a l'appel d'offres
  • L'eolien en quete de stabilite juridique
  • Solaire : la loi cree l'insecurite
  • Biomasse : le droit pour organiser la filiere
  • Geothermie : un droit sur mesure pour les pompes a chaleur
  • Petrole : le droit, arme des "petits" contre les gros
  • Gaz : un droit hybride
  • Charbon : un droit pionnier toujours d'actualite
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Technip
Auteur(s) Jean Meilhaud
Parution 01/08/2011
Format 15 x 22
Couverture Broché
Poids 250g
EAN13 9782710809784
ISBN13 978-2-7108-0978-4

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