Guide juridique du propriétaire d'équidé
Collectif Les Haras nationaux (IFCE) - Collection Fondamental
Résumé
Retrouvez dans ce fondamental les informations juridiques indispensables à tout propriétaire et détenteur.
Vous êtes propriétaire, cavalier, éleveur ou simple détenteur... Retrouvez dans ce "fondamental" l'ensemble des connaissances juridiques indispensables liées à la possession ou à l'utilisation d'équidés.
Après avoir posé les bases grâce à des définitions précises du propriétaire et du détenteur d'équidés, l'ouvrage vous présente l'ensemble des aspects juridiques et vétérinaires liés à la naissance du poulain : de la conception jusqu'au poulinage. Les auteurs poursuivent surles droits et obligations des propriétaires et détenteurs d'équidés : rétention, circulation, entretien du cheval... Enfin, le texte conclut sur la couverture des risques en exposant les solutions existantes en matière d'assurance et de dommages afin de se prémunir face à une éventuelle responsabilité.
Cet ouvrage juridique unique, à destination des propriétaires et détenteurs de chevaux, est illustré dans son contenu par de nombreux exemples : cas de responsabilité existants, extraits de contrats, références à des décisions juridiques, cas pratiques divers et fiches de synthèse.
L'auteur - Collectif Les Haras nationaux (IFCE)
Les Haras Nationaux - Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
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Sommaire
- Définition du propriétaire et du détenteur d'équidé
- Aspects juridiques de la naissance d'un poulain
- Droits et obligations du propriétaire ou détenteur d'équidé
- Couverture des risques
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Les Haras nationaux |
| Auteur(s) | Collectif Les Haras nationaux (IFCE) |
| Collection | Fondamental |
| Parution | 20/11/2015 |
| Nb. de pages | 190 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 390g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782915250442 |
| ISBN13 | 978-2-915250-44-2 |
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