Guide pratique du service des élections
Damien Dutrieux, Philippe Dupuis - Collection Dossiers d'experts
Résumé
Cette nouvelle édition du "Guide pratique du service des élections" est à jour du décret de simplification du droit électoral (n° 2006-1244 du 11 octobre 2006), primordial en ce qu'il remanie profondément les procurations, les règles relatives à la propagande électorale ou celles tenant à la validité des bulletins de vote, et qu'il effectue un toilettage très important des textes en vue d'une plus grande clarté dans l'application des règles relatives aux élections. Il tient aussi compte des dernières moutures des circulaires applicables aux élections, et particulièrement celles relatives aux listes électorales, à la tenue des scrutins, au rôle de l'Insee ou bien encore aux procurations, et également du décret n° 2007-1670 du 26 novembre 2007.
Ainsi, cet ouvrage a pour ambition d'être le bréviaire de tous ceux qui, dans leur pratique professionnelle, ressentiront le besoin de consulter les textes les plus récents, commentés à la lumière tant de la jurisprudence que des pratiques professionnelles qu'ils induisent.
L'auteur - Damien Dutrieux
Damien Dutrieux a enseigné le droit public à l'université de Lille ainsi qu'à l'institut d'études politiques de Lille et au CNFPT de Lille. Spécialiste du droit électoral et du droit funéraire, il est chargé de formation continue en législation funéraire et en contentieux des opérations funéraires au CNFPT de la Première Couronne de l'Ile-de-France. Il a en outre enseigné le contentieux des opérations funéraires au CNFPT de Rouen et rédigé de nombreuses publications dans les revues spécialisées en la matière. Chargé d'enseignement à l'université de Valenciennes, il est également consultant associé auprès du Cridon du Nord-Est pour le droit des collectivités territoriales, la législation funéraire et le droit de l'urbanisme.
L'auteur - Philippe Dupuis
Philippe Dupuis a enseigné le droit public à l'université ainsi qu'à l'Institut d'études politiques de Lille. Il assure de nombreuses formations de droit funéraire pour les fonctionnaires territoriaux au sein des délégations du CNFPT. Il est l'auteur de plusieurs ouvrages sur le sujet et corédacteur en chef des "Fiches pratiques de l'administration territoriale".
Autres livres de Philippe Dupuis
Sommaire
- Les listes électorales
- La propagande électorale
- L'organisation de l'élection
- Le déroulement du scrutin
- Le dépouillement et les résultats
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Territorial |
| Auteur(s) | Damien Dutrieux, Philippe Dupuis |
| Collection | Dossiers d'experts |
| Parution | 01/10/2000 |
| Nb. de pages | 290 |
| Format | 21 x 29 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 725g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782841303717 |
| ISBN13 | 978-2-84130-371-7 |
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