Immobilier de l'entreprise

Trouver un local pour exercer son activité, cette obligation pèse sur toutes les entreprises. Non seulement les besoins sont extrêmement variés et variables - bureaux, boutiques de centre-ville, centres commerciaux, zones industrielles, etc. - mais de surcroît, les satisfaire commande l'immobilisation de fonds importants. Faut-il louer, acheter ou faire construire ? Toutes ces solutions sont bonnes pourvu que l'entreprise ait identifié sa stratégie en la matière afin d'optimiser sa gestion d'actifs immobiliers et de réduire ses coûts, quitte à choisir d'externaliser cette " activité ".

Quant aux investisseurs, la rentabilité de l'opération, évaluée au regard des revenus locatifs et des valeurs de revente, reste leur première préoccupation dans un marché qui ne cesse de croître, représentant plus de 10 milliards d'euros en 2002.

Au vu du poids économique de ce secteur et des intérêts en jeu, les entreprises utilisatrices comme les investisseurs doivent mener leur propre réflexion sur l'immobilier de l'entreprise. C'est l'ambition de cet ouvrage que de les y aider. Il fournit les moyens d'une gestion optimale : acquisition directe d'un immeuble, création d'une filiale, location, etc. A cette fin sont exposées les questions clés : critères de décision, modalités juridiques, structures d'accueil, financement, gestion d'actifs. Le régime fiscal - TVA, droits d'enregistrement, revenus fonciers, impôt sur les sociétés et autres taxes - de l'opération immobilière est détaillé au travers de ses 3 temps : acquisition, détention et revente. Cet ouvrage deviendra vite un outil précieux des professionnels du secteur de l'immobilier en liaison avec les investisseurs et les entreprises utilisatrices.

Les conseils juridiques, financiers et fiscaux s'appuient sur de nombreux exemples chiffrés, en particulier des simulations, mettant en lumière tous les paramètres nécessaires à la prise de la décision la plus mieux adaptée à la structure.

À jour de la loi du 1er août 2003 pour l'initiative économique.

Au sommaire

• L'immobilier d'entreprise : outil d'exploitation et/ou investissement ?
• Les personnes et les biens
  • Utilisateurs, investisseurs et intervenants
  • Réalisation d'une opération immobilière
  • Acquisition ou construction d'un immeuble ; Acquisition de droits sociaux
  • Le marché locatif et son environnement contractuel
  • La décision d'investir ou d'externaliser en immobilier d'entreprise
  • La gestion d'actifs immobiliers
  • Financement des projets immobiliers
• Régime juridique, fiscal et financier
  • Fiscalité de l'acquisition
  • Fiscalité de la détention
  • Fiscalité de la revente
  • Structures d'investissement
  • Limites du choix fiscal
• Simulations
  • Problématique de l'investissement : un cas concret
  • " Pierre au bilan "
  • " Pierre hors bilan "
• Documents de travail
  • Formules types o Formulaires
  • Textes législatifs et réglementaires
  • Sources d'information
• Index thématique alphabétique