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Instruments de paiement et de crédit

Instruments de paiement et de crédit

Effet de commerce, chèque, carte de paiement, transfert de fonds

Christian Gavalda, Jean Stoufflet

478 pages, parution le 01/05/2001

Résumé

Le besoin d'instruments permettant une circulation aisée de la monnaie n'est pas nouveau. Les effets de commerce - lettre de change et billet à ordre - ont été conçus à cette fin et dotés d'un statut juridique original garantissant la sécurité des porteurs et bénéficiaires. Progressivement abandonnés pour les règlements ne se combinant pas avec un crédit, les effets de commerce ont été relayés dans la fonction de paiement par le chèque qui a connu et connaît encore en France un succès considérable. Ainsi, au cours des siècles, les techniques de circulation de la monnaie ont-elles évolué.

L'évolution se poursuit et s'accélère fortement de nos jours. Le développement économique a multiplié les échanges et les mouvements de fonds internes et internationaux. Pour faire face à un flux rapidement croissant d'opérations, les banquiers ont dû mettre en oeuvre les ressources de la technologie moderne de traitement des données. La dématérialisation s'est imposée. Les instruments classiques, ou au moins leur circulation entre banques, a été informatisée (LCR, système de l'image chèque). Des instruments nouveaux ont été créés (carte de paiement, paiement en ligne, transfert électronique de fonds ... ).

Les professeurs Gavalda et Stoufflet exposent dans cet ouvrage nouvelle édition d'un livre classique paru dans une autre collection l'état présent du droit et de la pratique dans le domaine essentiel des instruments de paiement et de crédit. Sont traités :

- les effets de commerce ;

- le chèque ;

- les cartes de paiement et/ou de crédit; les bons; la monnaie électronique ;

- les virements et les règlements interbancaires.

Table des matières

  • Première Partie
  • Effets de commerce
  • Deuxième Partie
  • Chèque
  • Troisième Partie
  • Cartes de paiements et/ou de crédit.
  • Bons. Monnaie électronique
  • Quatrième Partie
  • Virements et règlements interbancaires

L'auteur - Jean Stoufflet

Jean Stoufflet est agrégé des facultés de droit, professeur émérite à l'université d'Auvergne, doyen honoraire de la faculté de droit et de science politique.

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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) LexisNexis
Auteur(s) Christian Gavalda, Jean Stoufflet
Parution 01/05/2001
Nb. de pages 478
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 569g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782711133055

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