L'après contrat

Marie-Elisabeth André, Marie-Pierre Dumont, Philippe Grignon

260 pages, parution le 01/03/2005

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Résumé

Après-contrat : anticiper pour prévenir et limiter les litiges !

Une fois le contrat expiré, de nombreuses obligations légales ou conventionnelles demeurent : obligation de restitution, de reprise, de non-concurrence, d'indemnisation, de confidentialité...

Et puis, les parties peuvent souhaiter poursuivre leurs relations. L'après-contrat se passe d'autant mieux que cette étape est bien préparée... Elle devient alors un véritable outil de gestion.

Ce nouvel ouvrage "Après-contrat", à la fois doctrinal et pratique, vous donne tous les outils pour organiser au mieux la suite des relations avec vos partenaires (distributeurs, licenciés, locataires, salariés, etc.) après la fin des contrats vous liant à eux.

Après avoir exposé comment et pour quelles causes le contrat s'éteint, l'ouvrage étudie en détail :

comment s'organise la liquidation du passé contractuel : obligations de restitution, sort des contrats liés (cautionnement, crédit...),
ce qu'il reste de la relation contractuelle (obligations de confidentialité, de non-concurrence, clauses de différend...),
comment les parties peuvent poursuivre ou reprendre leurs relations contractuelles : clauses incitant les parties à renouer (clauses de renégociation, de préférence, d'offre concurrente ou de catalogue) ou clauses de durée qui permettent aux parties de prolonger le contrat ou encore de le reconduire.

L'auteur - Marie-Elisabeth André

Marie-Elisabeth André, Stéphane Destours et Jacques Raynard, sont enseignants à la Faculté de Droit de Montpellier et à l'École du Droit de l'Entreprise.

L'auteur - Marie-Pierre Dumont

Marie-Pierre Dumont est agrégée des Facultés de Droit et professeur à l'Université de Montpellier.

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Sommaire

La liquidation du passe contractuel
- L'après-contrat en cas de cessation rétroactive du contrat
- L'après-contrat en cas de cessation non rétroactive du contrat
Le devenir de la relation contractuelle
- L'après-contrat organisée par le contrat initial
- L'après-contrat non prévu par le contrat initial

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Francis Lefebvre
Auteur(s)	Marie-Elisabeth André, Marie-Pierre Dumont, Philippe Grignon
Parution	01/03/2005
Nb. de pages	260
Format	17 x 24,5
Couverture	Broché
Poids	670g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782851156181
ISBN13	978-2-85115-618-1