L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique
Yann Basire, Caroline Le Goffic - Collection Les carrés
Résumé
Une présentation claire et structurée du droit d'auteur, des droits voisins et de l'exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits.
Cet ouvrage présente les différents droits de propriété littéraire et artistique de manière synthétique et structurée, en envisageant successivement le droit d'auteur, les droits voisins (droits des artistes-interprètes, des producteurs, des entreprises de communication audiovisuelle et des éditeurs et agences de presse) ainsi que l'exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits. Ce droit est en perpétuelle évolution tant au niveau des textes avec notamment les modifications apportées au règlement du régime des artistes auteurs professionnels et au règlement du régime de retraite des auteurs mais aussi la modification des modes de calculs de rémunération de copie privée, mais aussi au niveau jurisprudentiel.
Le livre fait le point sur toute l'actualité tout en étant clair, synthétique et rigoureux... c'est l'outil idéal pour réviser et pour appréhender rapidement une matière actualisée.
Points forts
- Outil idéal pour réviser et pour appréhender rapidement une matière actualisée
- Une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles
L'auteur - Yann Basire
Yann Basire est Maître de conférences à l'université de Haute Alsace (UHA), chargé d'enseignement au CEIPI.
Autres livres de Yann Basire
L'auteur - Caroline Le Goffic
Caroline Le Goffic est Maître de conférences HDR à l'université Paris Descartes, chargée d'enseignement au CEIPI.
Autres livres de Caroline Le Goffic
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Gualino |
| Auteur(s) | Yann Basire, Caroline Le Goffic |
| Collection | Les carrés |
| Parution | 19/09/2023 |
| Nb. de pages | 152 |
| Format | 17 x 17 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 208g |
| EAN13 | 9782297221771 |
Avantages Eyrolles.com
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse
