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La monnaie dans les relations privées
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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La monnaie dans les relations privées

La monnaie dans les relations privées

Preface De Pierre Mayer

Pierre Mayer

446 pages, parution le 16/02/2010

Résumé

En quelle monnaie le juge ou l'arbitre doit-il rendre sa décision ? Quelle est la valeur à attribuer à une unité monétaire ? Quelles conséquences sur le régime des obligations entraîne l'utilisation d'une monnaie étrangère ? Telles sont les questions, parmi d'autres, que tente d'élucider la thèse de Caroline Kleiner. La monnaie est le médium des échanges internationaux par excellence. Au confluent du droit public et du droit privé, la monnaie, utilisée dans les relations privées internationales, perturbe les mécanismes traditionnels de droit international privé. Ceci s'explique par la dualité de la notion de monnaie : elle renvoie à la fois à un principe abstrait, élément organisationnel d'une société, objet du pouvoir régalien de l'État et incorpore également un pouvoir d'achat, un bien. C'est en vue de faire apparaître cette dualité que l'auteur définit la monnaie comme un phénomène constitué de trois éléments - l'unité, le pouvoir et le support monétaires - permettant à la monnaie d'assumer sa fonction à la fois abstraite et concrète. Cette redéfinition de la monnaie offre de nouvelles clés d'analyse justifiant l'intervention de différents ordres juridiques dès lors qu'une monnaie est présente dans une relation juridique internationale. Chacun de ces éléments peut en effet théoriquement relever d'un ordre juridique différent, désigné en vertu d'une méthode particulière, en fonction de la nature juridique de l'élément monétaire qu'il régit. Elle ouvre la voie à de nouvelles solutions en droit international privé, tant en ce qui concerne les problèmes liés aux fluctuations monétaires - lorsque la monnaie est in obligatione - que les difficultés suscitées par les paiements monétaires internationaux - lorsque la monnaie est in solutione.

L'auteur - Pierre Mayer

Pierre Mayer est professeur à l'Université de Paris I (Panthéon-Sorbonne).

Autres livres de Pierre Mayer

Sommaire

  • Le phenomene monetaire en droit international prive
    • L'aspect abstrait du phénomène monétaire : l'unité monétaire
    • L'aspect concret du phénomène monétaire : le pouvoir et le support monétaire
  • Les obligations de somme d'argent dans les relations privees internationales
    • La détermination du quantum de l'obligation monétaire en droit international privé
    • La détermination de la valeur du pouvoir monétaire dû
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) LGDJ
Auteur(s) Pierre Mayer
Parution 16/02/2010
Nb. de pages 446
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 738g
EAN13 9782275035468
ISBN13 978-2-275-03546-8

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