La responsabilité civile à l'épreuve de l'analyse économique du droit

Grégory Maitre - Collection Droit et économie

316 pages, parution le 30/06/2005

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Résumé

L'analyse économique du droit a les vertus du droit comparé, dont elle emprunte la méthodologie : elle permet de mettre en lumière les présupposés du droit auquel elle s'applique et donne une nouvelle vigueur à ses fondements.

Ainsi, les raisonnements économiques appliqués au droit de la responsabilité délictuelle déplacent le débat, qui s'articule traditionnellement autour de la source (faute ou risque), vers la recherche de la meilleure incitation possible à ne pas commettre de dommages ou à les réparer. Les auteurs du droit, qu'ils soient juges ou législateurs, sont alors invités à accorder plus d'importance à la notion de causalité et à articuler davantage les deux principaux régimes de responsabilité, pour faute et sans faute.

L'étude des règles juridiques à partir d'une utilisation systématique des travaux d'analyse économique peut aussi bien conduire à renforcer certains principes traditionnels, telle la réparation intégrale, ou à proposer l'accueil de mécanismes plus contestés, comme la peine privée.

L'ouvrage montre encore qu'une pertinence première doit être accordée, notamment par les juges, à des mécanismes comme celui de l'assurance. L'importance de la jurisprudence conduit alors à montrer l'interférence entre les modes de résolution des litiges et les résultats économiques des règles.

Par ces différentes voies, ce livre fournit aux praticiens un autre éclairage sur l'art de bien juger et de bien concevoir les règles, éclairage en rien exclusif, mais éclairage bienvenu.

L'auteur - Grégory Maitre

Grégory Maitre est docteur en droit.

Sommaire

Le noyau de la responsabilité civile
- Le fondement de la responsabilité civile
- Le fonctionnement de la responsabilité civile
La périphérie de la responsabilité civile
- L'impact budgétaire de la responsabilité civile
- La résolution du litige en responsabilité

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LGDJ
Auteur(s)	Grégory Maitre
Collection	Droit et économie
Parution	30/06/2005
Nb. de pages	316
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	535g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782275026428
ISBN13	978-2-275-02642-8