Le consentement à l'impôt

L'impôt et le fisc ont toujours attiré l'agressivité. La signification latine du mot " exaction " est action d'exiger le paiement de l'impôt ! Le père Ubu levait l'impôt en menaçant de " décollation du cou et de la tête ". Pourtant, l'impôt est indispensable à la vie collective, à la vie d'un Etat démocratique garant des libertés. L'individu rêve d'échapper au fisc mais si l'Etat ne peut plus financer ses missions, sa vie devient un cauchemar. Telle est l'aporie de départ. Ce livre, préfacé par Laurent Fabius, explore d'abord les racines historiques de cette contradiction mais aussi des tentatives pour la dépasser. La monétarisation efface le lien, que laissait clairement apparent la prestation en nature, entre l'effort fiscal et son utilisation. La réintroduction de ce rapport par le contrôle de représentants des contribuables a donné naissance au parlementarisme et à la démocratie, sans toutefois résoudre entièrement le problème du consentement à l'impôt. L'auteur analyse ensuite toutes les formes de résistance à l'impôt, révoltes fiscales, refus de l'impôt, évasion, fraude, évitement, et montre leur permanence et leur actualité. Ce qui le conduit ainsi à rechercher de nouveaux moyens d'accroître le consentement à l'impôt, soit dans l'adaptation des dispositions politiques et constitutionnelles, soit dans l'évolution des techniques d'administration de l'impôt, soit dans une nouvelle forme de communication sur l'impôt.

Sommaire

• Du tribut à la contribution.
  
• Des obligations en nature à la monétarisation de l'impôt.
  
• La naissance de l'assentiment à l'impôt.
  
• De l'assentiment au consentement.
  
• La main gauche et la main droite.
  
• La marginalisation des révoltes fiscales.
  
• La médiatisation des refus individuels.
  
• La dialectique de l'arme et de la cuirasse.
  
• Le développement de l'évasion fiscale.
  
• L'évitement, forme moderne de résistance à l'impôt.
  
• Nature des impôts et résistances au fisc.
  
• Spécificité des résistances et transversalité du consentement.
  
• Des aménagements institutionnels.
  
• Une nouvelle culture administrative.
  
• Une communication adaptée.