Le droit d'auteur

Frédéric Pollaud-Dulian

1052 pages, parution le 02/11/2004

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Résumé

Du tableau de maître au "design" d'objets utilitaires, du roman au slogan publicitaire, de l'architecture au traité scientifique, de la sculpture à la photographie, de l'œuvre audiovisuelle au jeu vidéo, de la chanson au logiciel ou à la base de données : le droit d'auteur intéresse toutes les formes que peut revêtir la création. Bâti depuis la Révolution contre le système des privilèges et contre l'utilitarisme, le droit d'auteur français constitue un système original et complexe. Remarquable par sa continuité et sa cohérence, il a su et sait encore s'adapter aux transformations constantes des modes de création et de diffusion, parce qu'il place au centre de tout son dispositif l'homme, l'individu créateur dont la personne même est impliquée dans l'œuvre.

C'est ce système, qui représente aussi un modèle, que décrit et explique le présent traité. Celui-ci s'adresse aux étudiants de maîtrise et de troisième cycle, ainsi qu 'aux professionnels et à tous ceux que concernent l'économie et la sociologie de la création. A travers un exposé très approfondi de la législation, ainsi que de la doctrine et de la jurisprudence, comportant de nombreuses références au droit communautaire et au droit comparé, des développements très substantiels de droit international privé et une étude des droits voisins du droit d'auteur (droits des artistes-interprètes et des producteurs, en particulier), il offre une présentation claire et complète de la matière, tout en ouvrant, avec des extraits de textes juridiques ou non juridiques, des "chemins de traverse", qui permettent de mieux comprendre les enjeux concrets de ce droit pour les auteurs et leurs partenaires. Animé de fermes convictions, ce livre entend constituer un instrument de réflexion et de prospective, et défendre une conception du droit d'auteur, que peut sembler menacer, à l'orée du troisième millénaire, le contexte d'harmonisation communautaire et de mondialisation des échanges.

L'auteur - Frédéric Pollaud-Dulian

Professeur à l'Université de Paris I

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Sommaire

Introduction générale
La reconnaissance du droit exclusif de l'auteur sur son oeuvre
- L'objet et les bénéficiaires de la protection par le droit d'auteur
- Le droit exclusif de l'auteur sur son oeuvre
La mise en oeuvre du droit exclusif de l'auteur sur son oeuvre
- L'exploitation du droit exclusif
- La défense du droit exclusif
- Les satellites du droit d'auteur
- Les droits voisins du droit d'auteur
- Le droit sui generis du producteur de base de données

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Economica
Auteur(s)	Frédéric Pollaud-Dulian
Parution	02/11/2004
Nb. de pages	1052
Format	17 x 25
Couverture	Relié
Poids	1805g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782717849264
ISBN13	978-2-7178-4926-4