Le multimédia et le droit

Le produit multimédia inclut tout à la fois des logiciels, des oeuvres littéraires, musicales, audiovisuelles, des arts graphiques et des bases de données et peut constituer lui même une gigantesque base de données. Le développement spectaculaire du multimédia, associé au phénomène Internet, promet une révolution identique dans son ampleur à celle que la micro-informatique a connue dans les années 1980. L'omniprésence du multimédia nous interdit aujourd'hui d'ignorer les incidences directes des aspects juridiques sur son évolution.

La détermination des droits et des prérogatives des nombreux acteurs (prestataires de services, informaticiens, artistes-interprètes, consultants, investisseurs, producteurs et éditeurs), ainsi que les conditions d'exploitation de l'oeuvre créée constituent autant d'interrogations juridiques qu'il est indispensable et urgent de régler. Une des difficultés majeures sera d'appliquer à la réalité technique des règles juridiques spécifiques propres à respecter l'équilibre des droits et des parties en présence quel que soit le secteur de marché concerné.

Le multimédia et le droit a été élaboré sous la direction d'Isabelle Demnard-Tellier, spécialiste en droit de la propriété intellectuelle, en association avec des avocats et des juristes issus de l'entreprise, tous praticiens du droit des nouvelles technologies et membres du Cabinet ALAIN BENSOUSSAN. Cette deuxième édition comporte des mises à jour et développe de nouveaux thèmes, tel le métier de localisateur de produit multimédia dans l'entreprise (intranet, e-mail ... ).

Table des matières

• Liste des principales abréviations
• Avant-propos
• 1000 Architecture et concepts
• 2000 Marchés et acteurs du multimédia
• 3000 La réalisation d'une oeuvre multimédia
• 4000 Les différents modes de protection
• 5000 Les droits sur les créations
• 6000 Les règles d'attribution de propriété
• 7000 La protection de l'image
• 8000 La protection du son
• 9000 La protection du texte
• 10000 La protection des bases de données multimédias
• 11000 La protection du scénario
• 12000 La protection du logiciel
• 13000 La protection des systèmes d'informations géographiques
• 14000 La protection des oeuvres audiovisuelles
• 15000 La protection des personnages et des éléments d'identification
• 16000 La protection de l'interprétation
• 17000 La protection des dessins et modèles
• 18000 La spécificité de l'oeuvre multimédia
• 19000. La qulification juridique du multimédia
• 20000. Le contrat de production audiovisuelle
• 21000 Le contrat d'édition d'oeuvres multimédias
• 22000 La distribution off line
• 23000 La distribution on line
• 24000 La radiodiffusion par satellite et la retransmission par câble
• 25000 Le localisateur d'un produit multimédia
• 26000 L'utilisateur
• 27000 La maintenance
• 28000 La communication multimédia dans l'entreprise
• 29000 Les créations de salariés
• 30000 Le téléenseignement
• 31000 Le télétravail
• 32000 Le catalogue électronique
• 33000 Le télémédecine
• 34000 Les bornes interactives
• 35000 Les images virtuelles
• 36000 Les disques numériques
• 37000 La TV numérique interactive
• 38000 Le dépôt légal des produits multimédias
• 39000 La gestion collective des droits d'auteur
• 40000 Le financement d'une oeuvre multimédia
• 41000 La protection des données nominatives
• 42000 Le droit de la presse et de la communication
• 43000 La responsabilité contractuelle
• 44000 La responsabilité délictuelle
• 45000 La responsabilité en matière de diffusion d'informations
• 46000. Le droit communautaire
• 47000 Le droit international
• Annexe