Le nouveau droit d'auteur - Alain Berenboom - Librairie Eyrolles
Tous nos rayons

Déjà client ? Identifiez-vous

Mot de passe oublié ?

Nouveau client ?

CRÉER VOTRE COMPTE
Le nouveau droit d'auteur
Ajouter à une liste

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Le nouveau droit d'auteur

Le nouveau droit d'auteur

Alain Berenboom - Collection Création Information Communication

622 pages, parution le 23/06/2022

Résumé

Les textes belges et internationaux, illustrés de nombreux exemples et de la jurisprudence belge et étrangère récente.

Tous les titulaires de droits, praticiens et consommateurs trouveront dans ce commentaire l'instrument qui leur permet de décoder les textes belges et internationaux, illustré de nombreux exemples et de la jurisprudence belge et étrangère récente.

L'auteur - Alain Berenboom

Alain Berenboom est professeur à l'Université libre de Bruxelles et avocat. Comme expert, il a participé à l'élaboration des lois belge et luxembourgeoise sur le droit d'auteur, les droits voisins et les bases de données. Ecrivain, il est également l'auteur de plusieurs romans tels que La position du missionnaire roux, Lion noir et La Jérusalem captive.

Autres livres de Alain Berenboom

Sommaire

LISTE DES ABRÉVIATIONS
OUVRAGES CITÉS PAR LE SEUL NOM DE L'AUTEUR
INTRODUCTION

TITRE 1. LE DROIT D'AUTEUR
Chapitre 1. Le cadre réglementaire du droit d'auteur
Chapitre 2. Les bénéficiaires de la protection
Chapitre 3. Quels sont les droits des auteurs ?
Chapitre 4. Les œuvres créées par plusieurs auteurs et sur commande
Chapitre 5. La circulation des œuvres – Les contrats
Chapitre 6. Les œuvres nées de la technique
Chapitre 7. Durée de la protection
Chapitre 8. Protection internationale – Droit des auteurs étrangers Droit européen

TITRE 2. LES DROITS VOISINS
Chapitre 9. Les artistes interprètes et exécutants
Chapitre 10. Producteurs – organismes de radiotélévision – Éditeurs de presse
Chapitre 11. Protection internationale des droits voisins – Les droits voisins des étrangers

TITRE 3. GESTION COLLECTIVE
Chapitre 12. Les sociétés de gestion collective

TITRE 4. ACTIONS – SANCTIONS
Chapitre 13. Actions et sanctions
REMERCIEMENTS
TABLE ALPHABÉTIQUE


Voir tout
Replier

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Larcier
Auteur(s) Alain Berenboom
Collection Création Information Communication
Parution 23/06/2022
Nb. de pages 622
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 1000g
EAN13 9782807911154

Avantages Eyrolles.com

Livraison à partir de 0,01 en France métropolitaine
Paiement en ligne SÉCURISÉ
Livraison dans le monde
Retour sous 15 jours
+ d'un million et demi de livres disponibles
satisfait ou remboursé
Satisfait ou remboursé
Paiement sécurisé
modes de paiement
Paiement à l'expédition
partout dans le monde
Livraison partout dans le monde
Service clients sav@commande.eyrolles.com
librairie française
Librairie française depuis 1925
Recevez nos newsletters
Vous serez régulièrement informé(e) de toutes nos actualités.
Inscription