Les obligations - Tome 3

Principalement destiné aux étudiants en droit, ceux-ci trouveront dans ce livre, d'abord, toutes les clés de la compréhension de la matière, dont l'essentiel, c'est-à-dire ce qu'il leur faut maîtriser pour réussir l'examen, est exposé en gros caractères et éclairé de nombreux exemples.

Les étudiants plus avancés dans leurs études, comme les chercheurs et les praticiens, pourront aussi découvrir dans des développements complémentaires - présentés en petits caractères - matière à alimenter leur réflexion et à se lancer dans des voies nouvelles, à la recherche de solutions spécifiques.

L'ensemble, à jour au 31 mars 2001, est soutenu par de très nombreuses références de jurisprudence et de doctrine.

Table des matières

• Le rapport d'obligation
• La preuve de l'obligation
• La charge de la preuve
• La preuve écrite
• La preuve par témoins et par présomptions
• L'aveu et le serment
• Les effets des obligation
• L'obligation naturelle
• Les effets généraux
• Les moyens de sauvegarde du droit de créance
• L'exécution volontaire : le paiement
• Le retard dans l'exécution : les dommages-intérêts moratoires
• L'exécution forcée : exécution forcée en nature
• Les effets particuliers à certaines obligations
• Effets particuliers aux obligations contractuelles : exécution par équivalent et théorie de la responsabilité contractuelle
• Les effets particuliers des obligations nées d'un contrat synallagmatique
• Les effets particuliers des obligations à modalités
• Les effets particuliers des obligations complexes
• La transmission et la transmission de l'obligation
• La transmission de l'obligation
• Le transfert de la créance
• La transformation de l'obligation
• La motivation
• La délégation
• La modification de l'obligation
• L'extinction des obligations
• L'extinction par satisfaction indirecte
• L'extinction sans satisfaction