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Libéralités et successions

Libéralités et successions

Cours, schémas et tableaux - Edition 2010

Bernard Beignier avec la contribution de Sarah Torricelli-Chrifli - Collection Cours

642 pages, parution le 27/04/2010

Résumé

Le droit des libéralités et des successions est le droit qui aménage la transmission des biens d'une personne à une autre, soit de son vivant, volontairement et gratuitement (les libéralités), soit légalement à sa mort (les successions).

L'ouvrage comporte deux grandes divisions : le cours et les exercices de liquidation.

S'agissant du cours, il est apparu plus cohérent, tant au regard de la logique de la vie que de la technique liquidative elle-même, de commencer par exposer, dans une première partie, le droit des libéralités puis, dans une seconde, des successions.

Les cours sont quant à eux substantiels et comportent de manière graduelle une méthode de liquidation avec une "liste mémento", des exercices d'initiation aux principaux problèmes puis des exercices de perfectionnement (liquidations complètes avec ou sans liquidation d'une communauté conjugale).

L'ouvrage est destiné, essentiellement, à des étudiants de 3e année de licence ou de 1re année de master (selon la répartition des programmes des facultés) mais également aux élèves-notaires (semestrialité "techniques liquidatives des régimes matrimoniaux et des successions").

L'auteur - Bernard Beignier

Bernard Beignier est recteur de l'académie d'Aix-Marseille, doyen honoraire de la faculté de droit de Toulouse.

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Sommaire

  • Les libéralités
    • Les libéralités entre vivants : les donations
    • Les libéralités à cause de mort : les legs et les fondations
  • Les successions
    • La détermination de la succession et des droits sur la succession
    • L'attente du partage
    • La répartition des biens
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Montchrestien
Auteur(s) Bernard Beignier
Collection Cours
Parution 27/04/2010
Nb. de pages 642
Format 14 x 21
Couverture Broché
Poids 680g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782707615978
ISBN13 978-2-7076-1597-8

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