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Libertés publiques & droits de l'homme
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Libertés publiques & droits de l'homme

Libertés publiques & droits de l'homme

Gilles Lebreton

538 pages, parution le 09/09/2003 (6eme édition)

Résumé

Cet ouvrage propose une synthèse à jour (au 1er juin 2003) du régime juridique des libertés publiques en France.A cette fin, il analyse les sources françaises, notamment à travers l'étude de l'abondante jurisprudence du Conseil constitutionnel ; les sources européennes, en insistant sur le rôle majeur joué par la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme de 1950 et par la Convention d'Oviedo de 1997, et en mentionnant les difficultés posées par la Charte européenne des droits fondamentaux de 2000 ; et les sources internationales, en soulignant l'importance du pacte onusien de 1966 relatif aux droits civils et politiques.

Il vise aussi, et plus profondément, à faire comprendre que le droit des libertés publiques et, au-delà, l'ensemble du droit français reposent sur un système de valeur, " la philosophie des droits de l'Homme ". Celle-ci est analysée en tenant compte des diverses approches qu'en ont faites des personnalités aussi différentes que Jacques Maritain ou le pape Jean-Paul II. Ses relations problématiques avec le marxisme et l'islam, et son conflit avec les idéologies fasciste et nazie sont également étudiés. Est ainsi abordée la pensée de Carl Schmitt, dont l'oeuvre inquiétante revient à la mode.

Il propose enfin une vision originale et critique de la matière grâce à son ralliement au " positivisme sociologique ". Ce choix conduit en effet l'auteur à estimer, dans la lignée de Durkheim et de Duguit, que le droit positif n'est légitime que s'il répond loyalement aux attentes de la conscience collective. Par cette démarche, il s'éloigne donc des conceptions métaphysiques du jusnaturalisme qui fait dépendre la légitimité du droit positif de sa conformité à un " droit naturel " préexistant. Mais il s'éloigne aussi du " positivisme juridique " qui, pensant le droit comme un ordre clos, coupé de la réalité sociale, tend à confondre sa légitimité avec sa légalité.

Au sommaire

  • Théories générale des libertés publiques
    • La notion de libertés publiques
    • L'histoire des libertés publiques
    • Les implications juridiques de la notion des libertés publiques
  • Le régime juridique des principales libertés publiques
    • Les libertés physiques
    • Les libertés intellectuelles
    • Les libertés relationnelles

L'auteur - Gilles Lebreton

Gilles Lebreton, docteur en droit et en philosophie, est professeur de droit à l'Université du Havre et doyen honoraire de la Faculté des affaires internationales.

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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Armand Colin
Auteur(s) Gilles Lebreton
Parution 09/09/2003
Édition  6eme édition
Nb. de pages 538
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 860g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782247051519

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