Licences ouvertes et exceptions au droit d'auteur dans l'environnement numérique
Subvertir ou réformer ?
Maxime Lambrecht - Collection Collection du CRIDS
Résumé
Quelle est la meilleure façon d'aménager le régime du droit d'auteur pour préserver l'ouverture d'Internet et la liberté d'usage de l'information ? N'y a-t-il pas une tension entre la voie législative et la voie des licences ouvertes ?
Sommaire
Remerciements
Préface
Abréviations
Introduction générale
Première partie – Principes normatifs pour la régulation de l'information
Chapitre I. Critique des justifications classiques du droit d'auteur
Chapitre II. Plaidoyer en faveur de l'ouverture de l'environnement numérique
Deuxième partie – Promouvoir l'ouverture par l'initiative privée : les licences ouvertes
Chapitre I. Licences ouvertes et responsabilité sociale
Chapitre II. Efficacité juridique des licences ouvertes
Chapitre III. Évaluation des licences ouvertes pour promouvoir l'ouverture
Troisième partie – Promouvoir l'ouverture par la voie législative : réforme des exceptions et limitations
Chapitre I. Déverrouiller le contexte juridique international et européen
Chapitre II. Trois propositions pour promouvoir l'ouverture
Conclusion générale
Bibliographie
Index
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Larcier |
| Auteur(s) | Maxime Lambrecht |
| Collection | Collection du CRIDS |
| Parution | 01/02/2018 |
| Format | 16.1 x 24.1 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 650g |
| EAN13 | 9782804497453 |
Avantages Eyrolles.com
Dans la même collection "Collection du CRIDS"
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse
