Résumé
Cette négociation fait surgir de nombreuses questions :
comment mesurer le temps de travail ? Comment le réduire et
l'aménager sur la journée, la semaine et l'année ? Quelles
conséquences pour les salariés à temps partiel ou au
forfait ? Quel statut pour les nouveaux embauchés ? Quelles
conséquences sur les rémunérations ? Quelle prise en compte
des questions de santé, de vie personnelle et familiale,
d'égalité professionnelle ? etc.
Pour répondre précisément à ces interrogations, cet ouvrage
présente la " loi Aubry II " mais aussi l'ensemble des
règles applicables, légales et jurisprudentielles, en
matière de temps de travail et de négociation collective.
Cette deuxième édition, entièrement mise à jour, d'un
ouvrage devenu une référence juridique, permet à l'ensemble
des acteurs de la négociation - salariés, syndicats,
représentants du personnel, employeurs - de disposer d'un
outil précieux pour réussir la réduction du temps de
travail. Avocats et magistrats, enseignants et étudiants
puiseront dans ce livre les références indispensables pour
comprendre et interpréter cette nouvelle loi
particulièrement complexe.
Michel Miné est juriste en droit social. Professeur associé
en droit privé à l'Université de Cergy-Pontoise (IUT),
ancien inspecteur du travail, il est coauteur de plusieurs
ouvrages, notamment Le droit du licenciement des salariés
protégés (Economica), Le sida et le droit du travail (Ed.
de L'Atelier/VO Editions). Il a participé à la rédaction de
Egalité de rémunération femmes/hommes (ministère de
l'Emploi et de la Solidarité/Editions Liaisons).
Sommaire
LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL, L'EMPLOI ET LES
AIDES.
La réduction du temps de travail.
La protection de l'emploi.
Les aides aux entreprises.
LE DROIT DU TEMPS DE TRAVAIL.
Les notions essentielles du temps de travail.
Les règles de droit commun.
La preuve des heures.
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL.
Le temps choisi.
Les fluctuations d'activité.
La durée d'utilisation des équipements.
LA NEGOCIATION COLLECTIVE D'ENTREPRISE.
Les acteurs de la négociation.
La conclusion de la négociation.
Le déroulement de la négociation.
La mise en oeuvre de l'accord.
L'action en justice par l'organisation syndicale.
LE TEMPS DE TRAVAIL EN QUETE DE PRINCIPES.
Des principes.
Des droits fondamentaux.
Egalité de traitement et temps de travail.
Les chemins de la liberté.
Essai pour une nouvelle conciliation
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Les Editions de l'Atelier |
| Auteur(s) | Mine |
| Parution | 04/05/2000 |
| Édition | 2eme édition |
| Nb. de pages | 446 |
| Format | 15.5 x 21.8 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 620g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782708234925 |
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