Propriété littéraire et artistique

André Lucas

152 pages, parution le 21/01/2002

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Résumé

Jadis tenue pour accessoire, la propriété littéraire et artistique, qui inclut le droit d'auteur et les droits dits "voisins" du droit d'auteur (accordés par exemple aux artistes-interprètes et aux producteurs), est en passe de devenir une discipline majeure. A cause de ses enjeux économiques et culturels, elle sollicite constamment l'attention du législateur, qui s'emploie à l'adapter au nouvel environnement numérique, aiguillonné par les directives communautaires et par les conventions internationales élaborées sous l'égide de l'Organisation mondiale du commerce et de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.

Ce livre veut à la fois donner quelques clés pour comprendre l'évolution de la matière et en présenter les traits essentiels.

Sommaire

Introduction

Titre I : Le droit d'auteur

Chapitre I : Les oeuvres
Chapitre II : Les auteurs
Chapitre III : Les droits

Titre II : Les droits voisins du droit d'auteur

Chapitre I : Généralités
Chapitre II : Artistes-interprètes
Chapitre III : Producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes
Chapitre IV : Entreprises de communication audiovisuelle
Chapitre V : Producteurs de bases de données

Index alphabétique

Table des matières

L'auteur - André Lucas

André Lucas est professeur émérite à l'université de Nantes.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Dalloz
Auteur(s)	André Lucas
Parution	21/01/2002
Nb. de pages	152
Format	11,5 x 17
Couverture	Broché
Poids	137g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782247045587