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Propriété littéraire et artistique
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Propriété littéraire et artistique

Propriété littéraire et artistique

Pierre Sirinelli - Collection Les mémentos

256 pages, parution le 06/01/2016 (3eme édition)

Résumé

Mémorisez le plan du cours et révisez l'essentiel de la matière au moment des examens

La propriété littéraire et artistique se compose de l'ensemble des droits exclusifs accordés aux auteurs d'oeuvres de l'esprit sur leurs créations, mais également des droits dits "voisins" du droit d'auteur, accordés aux "auxiliaires de création" (artistes-interprêtes, producteurs, entreprises de communication audiovisuelle).

Au coeur des enjeux culturels et économiques, la matière connaît aujourd'hui une importante évolution sous la double influence de la mondialisation et de la révolution numérique. Le dispositif législatif français devient plus technique (Hadopi 1 et 2, ordonnance du 12 novembre 2014 portant réforme du contrat d'édition...), mais aussi plus dense, du fait notamment de la prise en compte des nombreuses directives européennes et conventions internationales (OMPI, OMC...).

Ce Mémento s'adresse principalement aux étudiants qui souhaitent disposer d'une synthèse pédagogique et actualisée, ainsi qu'à tous ceux qui veulent découvrir la matière.

L'auteur - Pierre Sirinelli

Pierre Sirinelli est professeur à l'université Paris I. Spécialiste de propriété littéraire et artistique et de droit du multimédia, il dirige le Centre d'études et de recherche de droit de l'immatériel (CERDI) à la Faculté de Droit Jean-Monnet (Paris XI).

Autres livres de Pierre Sirinelli

Sommaire


I.
Les droits d'auteur
- Le droit interne du droit d'auteur
- Le droit international du droit d'auteur

II. Les droits voisins
- Le droit interne des droits voisins
- Les conventions internationales et textes de droit communautaire relatifs aux droits voisins


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Caractéristiques techniques

  PAPIER NUMERIQUE
Éditeur(s) Dalloz
Auteur(s) Pierre Sirinelli
Collection Les mémentos
Parution 06/01/2016 06/01/2016
Édition  3eme édition
Nb. de pages 256 -
Format 16 x 24 -
Couverture Broché -
Poids 410g -
Intérieur Noir et Blanc -
Contenu - ePub
EAN13 9782247075553 9782247155637
ISBN13 978-2-247-07555-3 -

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