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Quel avenir pour le capital social ?
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Quel avenir pour le capital social ?

Quel avenir pour le capital social ?

Thèmes et commentaires

Alain Couret, Hervé Le Nabasque - Collection Thèmes et commentaires

238 pages, parution le 24/06/2004

Résumé

La doctrine classique ne semble avoir jamais été véritablement à l'aise
avec la notion de capital social. Appréhendée de façon abstraite, exposée
de façon sommaire dans les manuels de référence, elle ne semble pas occuper dans les réflexions des auteurs la place qu'elle pourrait mériter.
Car dans la pratique des affaires, la notion de capital social demeure
une référence extrêmement forte tant pour les comptables que pour les juristes.
Cependant a-t-elle encore une véritable signification ? Et si oui, laquelle ?
S'agit-il, comme beaucoup le suggèrent, d'une notion dépassée ? À supposer que ce soit le cas, peut-on envisager d'aller au-delà et puiser dans les enseignements du droit comparé des techniques alternatives ? Ces questions premières sont  au coeur de cet ouvrage issu des travaux d'un colloque qui s'est tenu en octobre 2003 et qui a cherché à dresser un bilan de l'état du droit qui régit le capital social et ses mutations.
Cette manifestation a cherché également à identifier les conséquences parfois contestables qui découlent de l'attachement de notre droit positif à cette notion de capital social et les phénomènes en devenir comme, par exemple, la dissociation entre capital et apports.

L'auteur - Alain Couret

Alain Couret est professeur à l'université de Paris I Sorbonne.

Autres livres de Alain Couret

L'auteur - Hervé Le Nabasque

Autres livres de Hervé Le Nabasque

Sommaire

I. Le capital social : une notion malmenée
- Les rides du capital social
- L'autodétention du capital social
- La distinction des titres de capital et des titres de créance
- Prime et capital
II. Les opérations sur le capital : un régime à parfaire
- L'encadrement excessif des opérations d'augmentation de capital
- La réduction du capital. A la recherche de son régime juridique
III. Les lignes de force de l'évolution
- La fin de la connexion apports/capital ?
- Capital zéro ou zéro capital
VI. Eléments de comparaison
- Perspectives européennes du capital social
- Le capital dans le droit américain des sociétés
- Le capital social en droit français et en droit américain : le point de vue du praticien
- Quel avenir pour le capital social ?
- La signification du capital dans la théorie financière
- L'approche du capital par le droit social
Rapport de synthèse


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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Dalloz
Auteur(s) Alain Couret, Hervé Le Nabasque
Collection Thèmes et commentaires
Parution 24/06/2004
Nb. de pages 238
Format 15.7 x 23.5
Couverture Broché
Poids 378g
EAN13 9782247058396

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