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Quel avenir pour le modèle juridique français dans le monde ?

Quel avenir pour le modèle juridique français dans le monde ?

Rémy Cabrillac - Collection Etudes juridiques

142 pages, parution le 22/09/2000

Résumé

Le droit français, spécialement à travers le Code civil, a longtemps constitué un modèle juridique dans le monde. Cette réalité du XIXe siècle a-t-elle encore une consistance aujourd'hui ?

Pour répondre à cette interrogation, le Laboratoire de droit privé de la Faculté de droit et des sciences politiques de Montpellier a organisé, sous la responsabilité scientifique du professeur Rémy Cabrillac, un cycle de conférences étalées sur l'année universitaire 2010-2011. Ce sont ces conférences que rassemble cet ouvrage.

La première partie de l'ouvrage, à travers différentes contributions françaises, s'interroge sur la réalité actuelle de l'influence du modèle français, à travers la place du droit français au sein du droit continental, l'influence du droit français sur les projets européens de droit des contrats, la persistance du code à la française comme modèle de droit, le rôle de modèle de cour suprême que pourrait jouer la Cour de cassation et les changements apportés à notre modèle par l'introduction de la question prioritaire de constitutionnalité.

La seconde partie du cycle de l'ouvrage rassemble des contributions étrangères envisageant la persistance du droit français comme modèle, dans les zones du monde où il a eu le plus d'influence durant les siècles passés, Moyen-Orient, Afrique et Amérique latine.

L'auteur - Rémy Cabrillac

Rémy Cabrillac est professeur à la faculté de droit et de science politique de Montpellier.

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Sommaire

  • Le droit français, modèle du droit continental ?
  • Le droit français, modèle pour les projets européens de droit des contrats (quel avenir pour le modèle juridique français ?)
  • Quel avenir pour les codes à la française ?
  • La cour de cassation : un modèle pertinent de cour suprême ?
  • La QPC, quels changements pour le droit ?
  • Le modèle juridique français et le Moyen-Orient
  • Quel avenir pour le modèle juridique français en Afrique ?
  • Le modèle juridique français et l'Amérique latine
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Economica
Auteur(s) Rémy Cabrillac
Collection Etudes juridiques
Parution 22/09/2000
Nb. de pages 142
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 310g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782717860726
ISBN13 978-2-7178-6072-6

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