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Taxe sur la valeur ajoutée
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Résumé

Cet ouvrage, à la fois théorique et pratique, présente les éléments constitutifs de la TVA en Belgique, dans une perspective européenne.
permettra au lecteur, étudiant ou praticien, de comprendre les principes directeurs du système européen de TVA, d'identifier les sources législatives, administratives ou encore jurisprudentielles d'origine européenne ou nationale du droit de la TVA.
Il a pour objectif de prendre connaissance des règles applicables aux conditions d'assujettissement, à la détermination et à la localisation des opérations imposables, aux exonérations, au calcul de l'impôt, à l'exercice du droit à déduction et à restitution.
Un outil didactique, allant à l'essentiel tout en analysant les subtilités, qui intègre les développements récents, notamment en matière d'économie digitale.

L'auteur - Edoardo Traversa

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Sommaire

Préface
Avant-Propos
Chapitre 1 – Origine, caractéristiques et sources de la taxe sur la valeur ajoutée
Chapitre 2 – Assujettissement
Chapitre 3 – Opérations imposables
Chapitre 4 – Localisation des opérations imposables
Chapitre 5 – Exonérations
Chapitre 6 – Base imposable et taux
Chapitre 7 – Fait générateur et exigibilité de la taxe
Chapitre 8 – Droit à déduction et restitution
Chapitre 9 – Obligations des assujettis
Chapitre 10 – Régimes particuliers
Table des références de jurisprudence
Index alphabétique


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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Larcier
Auteur(s) Charlène Herbain, Marie Lamensch, Edoardo Traversa
Collection Précis de la Faculté de Droit de l'Université catholique de Louvain
Parution 14/12/2020
Nb. de pages 264
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 440g
EAN13 9782807923669

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