THEORIE ET PRATIQUE DES INSTITUTIONS JURIDICTIONNELLES
3ème édition 1998
Résumé
Le procès est un événement important - sinon capital - pour le justiciable. Déconcerté par la diversité des tribunaux et la complexité de la procédure, il ne sait à qui et où s'adresser. L'approche de la "justice " se fait par l'étude des institutions juridictionnelles. On appelle, en effet, " Institutions juridictionnelles " l'organisation établie par la loi pour trancher les litiges suivant les règles du droit. L'étude de ces institutions - qui tiennent à la fois de l'ordre judiciaire proprement dit (juges civils et juges répressifs) et de l'ordre administratif - implique, pour leur bonne compréhension, le rappel des règles (de procédure essentiellement) censées assurer la protection des intérêts adverses en cause dans le procès. Ce manuel est conforme à l'objectif de cette collection: apprendre à tous : " juristes " et " non juristes" l'essentiel des rouages du procès.
L'auteur - Jean Debeaurain
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Sommaire
- L'accès aux institutions juridictionnelles
- Les moyens d'accès à la justice
- L'organisation juridictionnelle
- La procédure juridictionnelle
- L'instance
- L'acte juridictionnel
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | P U Aix Marseille |
| Auteur(s) | Jean Debeaurain |
| Parution | 01/01/1998 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| EAN13 | 9782903449452 |
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