Traité de droit maritime

Pierre Bonassies, Christian Scapel - Collection Traités

960 pages, parution le 19/01/2010 (2^eme édition)

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Résumé

Ce qui caractérise le présent ouvrage, c'est d'abord l'ampleur des perspectives qui l'encadrent, les auteurs ayant accordé une large place tant au droit international (droit de la mer) qu'au droit communautaire. C'est aussi son caractère concret. Sans fuir aucunement les analyses théoriques, comme en matière de statut du capitaine ou de clauses d'arbitrage, les auteurs ont enrichi leur texte de très nombreuses références jurisprudentielles. Ils ont conduit leur réflexion non seulement à partir des textes et de leur appréhension par la doctrine, mais surtout à partir des décisions des tribunaux : décisions des juridictions de l'ordre judiciaire et, si nécessaire, comme en matière d'affrètement, décisions des juridictions arbitrales ; décisions des juridictions françaises et quand cela se révèle utile à l'approfondissement de l'analyse, des juridictions de common law. Ils ont cependant su garder leurs distances par rapport à la jurisprudence, critiquée par eux quand ils l'ont jugé pertinent. C'est le même souci du concret qui les a conduits à accorder une grande place aux problèmes de contentieux, en particulier en matière de contrat de transport de marchandises - un chapitre entier étant consacré à l'action en responsabilité contre le transporteur. Par là, cet ouvrage sera utile aux étudiants, en particulier à ceux de troisième cycle (master 2) et aux praticiens français et internationaux qui y trouveront une source précieuse de références.

Cette deuxième édition prend en compte les modifications survenues depuis 2006, tant dans le domaine des conventions internationales (en particulier les Règles de Rotterdam) que dans la législation française, internationale ou communautaire, notamment les nouveaux règlements Rome I et Rome II ou la réforme de la prescription, et les jurisprudences nouvelles (arrêts Commune de Mesquer ou Front Comor).

L'auteur - Pierre Bonassies

Pierre Bonassies est professeur honoraire à la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, président honoraire de l'Association Française du Droit Maritime, vice-président fondateur de l'Institut Méditerranéen des Transports Maritimes. Il a enseigné le droit maritime à la Faculté d'Aix-Marseille depuis 7960, et continue d'y avoir un enseignement de troisième cycle. Il a également enseigné le droit maritime aux Facultés de droit de Rabat, Casablanca et Genève. Depuis 1986, il est l'auteur d'une chronique annuelle sur le droit positif français, publiée dans la revue Le droit maritime français.

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L'auteur - Christian Scapel

Christian Scapel est avocat au Barreau de Marseille, maître de conférences à la Faculté de droit d'Aix-Marseille, directeur du Centre de Droit Maritime et des Transports de cette Faculté. Il enseigne le droit maritime dans cette faculté depuis 1975, et a également enseigné à la Faculté de droit de Casablanca, de Sofia et de la République de Maurice. Il dirige les Masters de droit maritime et des transports, de transport aérien et de droit des transports terrestres. Il est directeur de la Revue de droit commercial, maritime, aérien et des transports et directeur scientifique de l'IFURTA (Institut de Formation et de Recherche sur le Transport Aérien) de la Faculté d'Aix-Marseille.

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Sommaire

Les institutions générales du droit maritime
- Les normes de droit maritime
- Les institutions internationales du droit maritime
- Les institutions étatiques maritimes
- Les institutions européennes et le droit maritime
Droit maritime général
- Le navire
- L'entreprise d'armement. L'armateur
Les contrats maritimes
- Contrats d'affrètement et contrats de transport
- Les assurances maritimes

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LGDJ
Auteur(s)	Pierre Bonassies, Christian Scapel
Collection	Traités
Parution	19/01/2010
Édition	2^eme édition
Nb. de pages	960
Format	17 x 25
Couverture	Broché
Poids	1140g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782275033846
ISBN13	978-2-275-03384-6