Une histoire de l'analyse économique du droit

Calcul rationnel et interprétation du droit

Collection Lsb. droit eco.

Parution le 01/05/2009

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Résumé

L’analyse économique du droit se situe aujourd’hui au centre de nombreuses recherches à l’intersection du droit et de l’économie. L’ouvrage propose d’explorer l’histoire récente de la constitution de ce programme de recherche, né au tournant des années 1960, principalement à Chicago autour d’auteurs comme Ronald Coase, Friedrich A. Hayek et Richard Posner. C’est plus particulièrement une histoire analytique et méthodologique qui est proposée ici. Au-delà des lectures traditionnelles qui voient alternativement dans l’utilitarisme, le libéralisme ou l’instrumentalisme, le fondement de l’économie du droit, l’ouvrage montre que l’analyse économique du droit est le fruit d’un double mouvement : le tournant herméneutique en théorie du droit, qui insiste sur la texture ouverte des règles et l’importance de leur interprétation, et le tournant cognitif en économie qui place au cœur de l’analyse la notion d’information, l’incertitude et le rôle informationnel des règles de conduite. Les différentes étapes de la constitution de l’économie du droit sont alors autant de tâtonnements à la recherche d’une convergence entre ces deux séries de considérations autour de la nature informationnelle de la règle de droit et des mécanismes cognitifs par lesquels les règles sont interprétées par les autorités publiques et anticipées par les individus. C’est pourquoi le pluralisme contemporain en économie du droit, qui s’oppose souvent à l’école de Chicago, doit alors être moins lu en rupture qu’en continuité avec cette articulation fondamentale. Economic analysis of law is nowadays one of the main fields within modern economics. The book deals with the history of this research program from Coase and Hayek to Posner and contemporary pluralism. Beyond traditional perspectives for which economic analysis of law is mainly a utilitarian, liberal or purely instrumental perspective on law, the book shows the analytical and methodological roots of law and economics lie in a twofold intellectual revolution: the first one is the “hermeneutic turn” in jurisprudence which insists on the fact meaning of rules are always opened and on the true nature of judicial interpretation; the “cognitive turn” in economics which insists on information and uncertainty. The different steps of the law and economics history embody a convergence on these two intellectual turns on the informational nature of the rule and the cognitive mechanisms by which law is interpreted by public authorities and anticipated by individuals. Contemporary pluralism in law and economics which is often opposed to Chicago school actually shares this deep initial link between economic analysis and jurisprudence. Samuel Ferey est docteur en sciences économiques et titulaire d’un troisième cycle en droit. Il est actuellement Maître de conférences en économie à Nancy Université et chercheur au BETA (Nancy Université, Université Louis Pasteur Strasbourg, CNRS). Cet ouvrage est issu de sa thèse de doctorat pour laquelle il a reçu le prix Gaëtan Pirou en sciences économiques décerné par la Chancellerie des Universités de Paris (2005).

Sommaire

Rationalite, contrats et couts de transaction
- Le théorème de coase ou la neutralité économique du droit
- Des droits de propriété en quête d'auteurs
La « synthese » posnerienne : juge et interpretation
- L'illusion des règles du jeu
- La théorie posnérienne comme théorie de la décision judiciaire
Calculer ou interpreter ?
- La règle de droit entre artifice et convention
- De la crise des fondements au pluralisme