Les contrats des sportifs

L'exemple du football professionnel

Jacques Mestre, Eric Loquin

340 pages, parution le 30/09/2003

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Résumé

Les contrats des sportifs sont, à l'évidence, au coeur du système professionnel : en permettant de s'attacher contre rémunération les services de l'athlète, ils contribuent à la pérennité du spectacle sportif. C'est pourquoi ils en épousent le fonctionnement... et aussi les dysfonctionnements. Ceci est particulièrement vrai du football qui, depuis l'introduction du professionnalisme en 1930, a développé des pratiques contractuelles originales sans guère d'équivalent dans les relations de travail "ordinaires ". On songe d'abord au système des transferts qui, bien que condamné au plan européen par le célèbre arrêt Bosman, continue de prospérer sous différentes formes (indemnités de formation, prêts de joueurs, etc.). Viennent également à l'esprit les contrats dits " d'image" dont l'exploitation soulève bien des questions tant d'ordre fiscal que social. C'est précisément la confrontation de ces pratiques contractuelles avec les règles de droit, et notamment celles du droit du travail, qui est l'objet de cet ouvrage, fruit d'un colloque tenu à Dijon sous l'égide du Laboratoire de Droit du Sport de l'Université de Bourgogne en novembre 2002. La nature et la complexité des questions méritaient un échange entre les plus éminents représentants des différentes composantes du football mondial et national (dirigeants des fédérations, des clubs, syndicats des joueurs, des entraîneurs, agents, etc.) et les universitaires, magistrats, avocats, spécialisés non seulement dans le domaine du droit du sport mais aussi dans celui des contrats et du droit du travail. La lecture des travaux, intégralement reproduits dans l'ouvrage, convaincra que le sport comme le droit sortent tous deux vainqueurs de cette rencontre.

L'auteur - Jacques Mestre

Jacques Mestre est sémiologue. Ils enseigne le contre interrogatoire croisé à l'École de formation du barreau de Paris.

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L'auteur - Eric Loquin

Éric Loquin est Professeur à l'Université de Bourgogne, Credimi.

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Sommaire

Le metier de footballeur saisi par le droit
- Contrats sportifs et droit des obligations
- L'internationalisation des contrats sportifs
Le contrat de travail du footballeur
- La charte du football professionnel
- L'accès au professionnalisme
- L'exécution du contrat de travail
- La fin du contrat de travail
Les contrats d'image
- Les droits sur la propriété de l'image du sportif
- L'exploitation de l'image du footballeur