Règlement général de l'Autorité des Marchés Financiers

Textes et commentaires

Hervé Letréguilly

800 pages, parution le 21/07/2010

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Résumé

Comment appréhender le fonctionnement des marchés financiers ? L'AMF est au coeur du dispositif, et son rôle tend à s'accroître. Principal instrument de sa politique, le règlement général de l'AMF met en oeuvre les réformes entreprises au niveau européen en vue de l'achèvement du marché intérieur ; il doit par ailleurs s'adapter en permanence à l'évolution rapide de la pratique des marchés financiers et de leurs intervenants, l'objectif étant de maintenir une place sûre mais également compétitive. Cette nécessaire adaptation se traduit par une évolution constante des règles applicables, principalement celles contenues dans le règlement général, ainsi que de leur interprétation - celle de l'AMF, du CESR, des entreprises de marché mais également celle des praticiens. Information du public, appels au marché (augmentations de capital, introductions en bourse), offres publiques, opérations d'initiés, gouvernance, sont ainsi autant de sujets abordés au travers des textes commentés.

L'ouvrage a pour objectif de regrouper, sous un format synthétique et accessible, l'ensemble des règles utilisées sur les marchés financiers et la façon dont elles sont appliquées. Les articles du règlement général sont commentés au moyen de tableaux et de graphiques. Ils sont illustrés par des exemples tirés d'opérations récentes, de jurisprudence et de décisions de sanction.

Outil de travail à destination des professionnels, l'ouvrage s'adresse aux services juridiques et directions financières de sociétés cotées, investisseurs institutionnels, auditeurs, banques d'affaires, prestataires de services d'investissement, magistrats, avocats et enseignants.

L'auteur - Hervé Letréguilly

Hervé Letréguilly est avocat associé au cabinet Shearman & Sterling LLP. Il est spécialisé en droit boursier, opérations de marchés de capitaux, offres publiques et fusions acquisitions.

Sommaire

L'autorité des marches financiers
Emetteurs et information financière
Prestataires
Produits d'épargne collective
Infrastructures de marché
Abus de marché : opérations d'initiés et manipulations de marché

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Dalloz
Auteur(s)	Hervé Letréguilly
Parution	21/07/2010
Nb. de pages	800
Format	14 x 24
Couverture	Broché
Poids	1120g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782247090105
ISBN13	978-2-247-09010-5