Droit du travail : Les arrêts marquants 2001/2002 - Sandrine Jean - Librairie Eyrolles
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Droit du travail : Les arrêts marquants 2001/2002
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Droit du travail : Les arrêts marquants 2001/2002

Droit du travail : Les arrêts marquants 2001/2002

Liaisons sociales

Sandrine Jean

188 pages, parution le 22/10/2002

Résumé

Droit vivant par excellence, le droit du travail ne peut être compris sans porter une attention particulière à l'activité de la chambre sociale de la Cour de cassation. Celle-ci rend plus de 5000 arrêts par an et si certaines décisions - sans doute les plus nombreuses - ne présentent pas d'intérêt majeur, d'autres ne sauraient être ignorées tant elles façonnent la matière.

  • Rassemblant les principaux arrêts de droit du travail rendus au cours de l'année 2001/2002 (septembre 2001 - juillet 2002), le présent ouvrage en propose une synthèse commentée. L'année a été marquée par deux grands thèmes : le respect de la vie privée du salarié au temps et au lieu du travail et la sécurité dans l'entreprise.
  • L'irruption des technologies de l'information et de la communication a entraîné de nouvelles formes de contrôle de la part des entreprises que la Cour de cassation encadre désormais. Droits du salarié mais aussi obligation : le salarié devient un acteur à part entière de la sécurité dans l'entreprise, à l'instar de l'employeur, devenu débiteur d'une obligation de sécurité renforcée depuis les " arrêts amiante ". Bien qu'intéressant le droit de la Sécurité sociale, ces arrêts ne pouvaient être laissés de côté et figurent sous la rubrique " hygiène et sécurité " de la présente édition.
  • Cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui utilisent le droit du travail dans le cadre de leur activité professionnelle, mais aussi aux étudiants qui y trouveront les éléments essentiels à la compréhension de chaque solution.
    Sommaire
  • Le contrat de travail : qualification
  • Les contrats précaires
  • La durée du travail
  • La protection des libertés des salariés dans l'entreprise
  • Hygiène et sécurité dans l'entreprise
  • Maladie et inaptitude
  • Congé parental d'éducation
  • Modification du contrat de travail et clauses du contrat
  • Transfert d'entreprise
  • La rupture du contrat de travail
  • Contentieux des élections prud'homales
  • Institutions représentatives du personnel et délégués syndicaux
  • Les salariés protégés
  • Accords collectifs de travail

L'auteur - Sandrine Jean

Sandrine Jean, docteur en droit, a été chargée d'enseignement (droit du travail et droit civil) à l'université de Cergy-Pontoise de 1992 à 1997. Elle est aujourd'hui en charge de la rubrique jurisprudence à Liaisons Sociales Quotidien.

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Editions Liaisons
Auteur(s) Sandrine Jean
Parution 22/10/2002
Nb. de pages 188
Format 15,5 x 24
Couverture Broché
Poids 310g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782878805109

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