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Histoire du droit privé français

Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Histoire du droit privé français

Histoire du droit privé français

De l'an mil au code civil

Jean-Louis Gazzaniga - Collection L'évolution de l'humanité

Parution le 01/11/2016

Résumé

L'ancien droit français n'est pas une création du législateur, mais le produit de l'histoire. Dès le Xlle siècle, comme il a son dialecte, chaque petit pays a ses coutumes, faites de traditions ethniques et d'habitudes, liées aux modes de vie et de culture et aux vicissitudes politiques. Si ces coutumes ignorent les contrats, elles fixent jusqu'en 1789 le statut de la famille, les règles de la parenté et des successions, les conventions matrimoniales, le droit des biens et, souvent même, celui des personnes.
Les coutumes étaient diverses, mais de même qu'il existe des familles dialectales, il existe des familles de coutumes : l'Ouest est lignager, le Nord communautaire, le Midi individualiste, avec, pour chaque province, quelque originalité. Les coutumes expriment la volonté populaire et elles évoluent avec elle. Les juristes, romanistes ou praticiens, dirigent ou contrôlent les changements, de sorte que l'histoire du droit privé rejoint à la fois l'histoire sociale et l'histoire politique. La règle de droit perd tout caractère abstrait pour devenir l'expression parfaite des mentalités d'une époque.
Cela apparaît mieux encore dans la deuxième partie du livre consacrée aux institutions de droit privé. Le fait domine le droit: la condition des personnes dépend de leur place dans la société, le statut des biens de la fonction qui leur est reconnue. Pour le droit du mariage, de la famille, des successions, les considérations sociales l'emportent. Même les principes révolutionnaires ne pourront prévaloir contre la tradition et le Code civil devra sa longue fortune à sa fidélité à l'ancien droit.

L'auteur Jean-Louis Gazzaniga

Jean-Louis Cazzanica est professeur honoraire à l'université des sciences sociales Toulouse I - Capitule et avocat honoraire.

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Caractéristiques techniques du livre "Histoire du droit privé français"

  PAPIER
Éditeur(s) Albin Michel
Auteur(s) Jean-Louis Gazzaniga
Collection L'évolution de l'humanité
Parution 01/11/2016
Couverture Broché
Poids 493g
EAN13 9782226395047

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