Les syndicats intercommunaux

Eric Landot - Collection Dossiers d'experts

150 pages, parution le 01/06/2001

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Résumé

La France compte plus de 17 000 syndicats de communes. Un monde très varié, composé de SIVU, de SIVOM, de syndicats mixtes. Cette variété se retrouve dans les modes de fonctionnement, de financement, d'organisation... Au cours de ces trente dernières années, et notamment à travers la loi Chevènement du 12 juillet 1999, ces syndicats ont vu leur régime transformé. Avec la création des communautés de communes ou d'agglomération, nombre de syndicats voient leurs périmètres ou leurs compétences modifiés, voire bouleversés. Comment s'adapter à ce nouveau contexte ? Comment créer, administrer et financer un SIVU, un SIVOM ou un syndicat mixte ? Comment redéfinir son rôle, ses missions, par rapport aux nouvelles formes de coopération intercommunale, le faire évoluer ou, dans certains cas, l'intégrer dans une structure plus vaste. Cet ouvrage, à travers une présentation pratique et concrète, permet de répondre à ces questions. Il offre aux élus et cadres territoriaux qui veulent y voir clair dans ces structures un guide pour en comprendre les rouages et adapter cet outil à leur politique.

L'auteur - Eric Landot

Eric Landot, docteur en droit public (Paris-II) et diplômé de Sciences-Po Paris, est avocat au barreau de Paris. Il est également chargé de cours à l'université Paris-V. Il a été, de 1992 à 1998, chargé d'études à l'Association des maires de France. Il collabore à de nombreuses revues, dont La Lettre de l'intercommunalité, La Lettre du cadre territorial et Le Journal des maires, et a écrit plusieurs ouvrages, notamment en matière de coopération intercommunale dont le Dossier d'experts Créer une communauté de communes ou d'agglomération.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Lettre du Cadre Territorial
Auteur(s)	Eric Landot
Collection	Dossiers d'experts
Parution	01/06/2001
Nb. de pages	150
Format	21 x 29
Couverture	Broché
Poids	490g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782841304110
ISBN13	978-2-84130-411-0