Nomenclature des Départements
Instruction M52
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, Direction générale de la comptabilité publique, DGCP
60 pages, parution le 27/07/2007
Résumé
Cet ouvrage mis à jour en 2007 permet aux utilisateurs et notamment aux élus locaux de déterminer rapidement les comptes d'imputation des dépenses et des recettes des départements
Sommaire
- Plan de comptes par nature
- Comptes de capitaux (fonds propres, emprunts et dettes assimilées)
- Comptes d'immobilisations
- Comptes de stocks et en-cours
- Comptes de tiers
- - hors hélios
- - sous hélios
- Comptes financiers
- Comptes de charges
- Comptes de produits
- Comptes spéciaux
- Notes
- Liste des codes fonctionnels
- Liste des chapitres budgétaires
- Budgets votés par nature
- Budgets votés par fonction
- Liste des postes budgétaires ne donna lieu qu'à des prévisions sans exécution
- Exécution du budget : principes et exemples d'imputation
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Documentation Francaise |
| Auteur(s) | Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, Direction générale de la comptabilité publique, DGCP |
| Parution | 27/07/2007 |
| Nb. de pages | 60 |
| Format | 10 x 21 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 84g |
| EAN13 | 9782110064790 |
| ISBN13 | 978-2-11-006479-0 |
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