Gérard Defrance

Livres de Gérard Defrance

Résultats : 41 à 60 sur 276 livres

Arrêté du 8 floréal an viii, des consuls de la république

Contenant règlement sur l'administration et la comptabilité des corps

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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12,90 €

Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les régimens de hussards

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Édict portant création en tiltre d'office formé de 3 receveurs particuliers héréditaires en chacun

Grenier à sel de ce royaume, 3 conseillers et receveurs généraux et provinciaux héréditaires

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Office propre pour la feste de notre-dame des vertus, patrone de la communauté

Des maîtres-bourreliers, bâtiers et hongroyeurs de la ville et fauxbourgs de paris

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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16,50 €

Declaration du roy, et arrests pour les droicts et privileges des messagers ordinaires

Pourveus par sa majesté

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Déclaration du 13 février 1623, portant défenses à toutes personnes, de quelque qualité

, de porter ny faire porter à la campagne ou ailleurs, aucunes harquebuses, pistolets ou armes

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Confirmation des privilèges attribuez aux officiers domestiques et commençaux de la maison du roy

Et de la reyne, employez et compris ès estats envoyez et receus en la cour des aydes

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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11,00 €

Statuts, articles, ordonnances et privilèges des principal, jurez, anciens, bacheliers

Et maîtres plombiers, fontainiers de la ville fauxbourgs et banlieuë de paris

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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11,00 €

Ordonnance du roy du 3 juillet 1749, portant règlement sur les revues des commissaires des guerres

Et les décomptes de la cavalerie françoise et étrangère et des dragons et des troupes légères

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Lettres patentes en forme d'édict, pour la revente en hérédité de tous les offices de commissaires

À faire les roolles des tailles et autres levées de deniers et de l'impost du sel

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Ordonnance concernant les capitaines et lieutenans réformez d'infanterie, de cavalerie et de dragons

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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11,00 €

Declaration du roy veriffiee en la cour de parlement, les grand' chambre, tournelle et de l'edict

Assemblées pour la descharge des pieces et procez, tant indecis que jugez pour les advocats

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Lettres patentes en forme d'édict du 22 novembre 1604, révocation de la levée des 30 pour cent

Imposez par les roy d'espagne et archiducs de flandres sur les marchandises portez de ce royaume

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Règlement provisoire du u 1er juillet 1788, concernant le service intérieur, la police

Et la discipline des troupes à cheval

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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18,50 €

Règlement arrêté par le roi pour l'habillement et l'équipement de ses troupes

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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11,00 €

Ordonnance portant nouvelles deffenses à tous gens de guerre sur le commerce du faux sel

Du faux tabac et des marchandises de contrebande

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Édit du roi de février 1763, portant reglemens pour les colléges

Qui ne dépendent pas des universités

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Édict pour la vente et aliénation à faculté de rachapt perpétuel, de tous les greffes tant civils

Que criminels, des présentations, petits sceaux, affirmations et insinuations

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Ordonnance du roy du 1er octobre 1743, pour renouveller les défenses à tous gens de guerre

Sur le commerce du faux sel, du faux tabac et des marchandises de contrebande

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Déclaration du 8 juillet 1636, portant règlement général sur la juridiction et fonction des prévosts

Vice-baillifs, viséneschaux et leurs lieutenans

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

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