Gérard Defrance

Livres de Gérard Defrance

Résultats : 161 à 180 sur 276 livres

La loi sur le nouveau régime des pensions. loi portant réforme du régime des pensions civiles

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Décret annoté. décret du 20 mai 1903 sur l'organisation et le service de la gendarmerie

Sur la réforme des pensions civiles et militaires

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

36,00 €

Lois sur la compétence des fonctionnaires publics de toutes les hiérarchies

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

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11,00 €

Décret portant règlement de police sanitaire maritime. décret du 26 novembre 1921

Et décret du 20 mai 1903 sur le service de la gendarmerie. 25e édition

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

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11,00 €

Loi de finances de 1922. extrait du recueil mensuel des lois, décrets et arrêtés

Du 20 octobre 1928 établissant un programme de construction d'habitation et logements à bon marché

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

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21,50 €

Loi loucheur. textes officiels et complets de la nouvelle loi et décrets du 13 juillet 1928

Portant règlement d'administration publique pour l'exécution de ladite loi

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Décret annoté. décret du 20 mai 1903 sur l'organisation et le service de la gendarmerie

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

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37,90 €

Loi sur la propriété commerciale, réglant les rapports entre locataires et bailleurs

Suivie des décrets et instructions relatifs à l'application de la loi du 10 août 1927

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Loi sur la nationalité

Promulguée au journal officiel du 15 avril 1924

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

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10,90 €

Nouveau code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences et de roulage, et des voituriers

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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25,00 €

Code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences et de roulage, et des voituriers

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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26,50 €

Les olim ou registres des arrêts rendus par la cour du roi. Tome 2

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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51,90 €

Éléments de l'expropriation des immeubles pour cause d'utilité publiques

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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19,50 €

Lois et décrets sur la pêche fluviale à l'usage de la gendarmerie, annotés et commentés. 18e édition

Annotée et mise à jour au 1er juilllet 1926

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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12,90 €

Lois et décrets sur la pêche fluviale à l'usage de la gendarmerie, annotés et commentés. 17e édition

Réalisation d'économies, création de nouvelles ressources fiscales et mesures d'ordre financier

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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12,90 €

La nouvelle loi fiscale. texte intégral de la loi du 23 mars 1924. extrait du journal officiel

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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9,50 €

Loi portant réforme du régime des pensions civiles et des pensions militaires du 14 avril 1924

Mis au courant et suivis de l'instruction sur l'emploi de la bicyclette dans la gendarmerie

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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11,00 €

Lois et règlements sur la police du roulage, messageries publiques, vélocipèdes et automobiles

Annotée et mise à jour au 1er décembre 1928

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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16,00 €

Réglementation du travail dans l'industrie. lois, décrets, arrêtés, septembre 1902

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

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13,90 €

Règlement général sur la comptabilité publique, décret du 31 mai 1862 et actes modificatifs

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

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28,50 €

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