Le SCOT : schéma de cohérence territoriale

Guides juridiques

Cécile Benoit

204 pages, parution le 25/11/2002

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Résumé

Document stratégique présenté comme la clef de voûte de la nouvelle planification territoriale, mais également qualifié " d'objet administratif mal identifié ", le schéma de cohérence territoriale (SCOT) suscite autant d'enthousiasme que de perplexité. Il appelle à la fois intelligence et savoir-faire. Les divers objectifs qui lui sont assignés par le législateur permettent de mieux en appréhender la portée et la complexité : développement durable, renforcement de la démocratie locale, protection de l'environnement ou encore mixité sociale. L'élaboration et la gestion de cet " instrument très sophistiqué " impliquent ainsi la mise en réseau de nombreuses compétences fédérant une ingénierie tant publique que privée.

Premier guide dédié à l'élaboration et au suivi d'un SCOT, l'ouvrage est conçu pour en saisir aussi bien l'économie que son objet. Il permet notamment de :

l'inscrire dans la nouvelle hiérarchie des normes d'urbanisme ;
déceler et déjouer les pièges cachés de son élaboration ;
élaborer les différents actes et documents qui le composent ;
formaliser l'ensemble de ces documents ;
donner du sens aux orientations et s'assurer de leur cohérence.

Tous les textes législatifs ou réglementaires applicables font l'objet de commentaires précis et concis, agrémentés des éléments de jurisprudence utiles. Ils sont enrichis par des conseils pratiques et remarques issues de la pratique professionnelle de l'auteur.

Présentation synthétique d'une réforme particulièrement complexe, Le SCOT, tout autant à lire qu'à consulter le moment venu, permettra aux praticiens de mesurer l'ampleur de la tâche, de discerner dans l'écheveau du droit des SCOT les difficultés plus ou moins apparentes, et donc de minimiser les risques juridiques.

Au sommaire

La place du SCOT dans la hiérarchie des normes d'urbanisme
L'incidence de l'absence de SCOT
Le contenu du SCOT
La procédure d'élaboration du SCOT
La gestion du SCOT
Les dispositions transitoires

L'auteur - Cécile Benoit

Cécile Benoit, est Avocat au Barreau de Paris. Elle assure de nombreuses formations professionnelles et enseigne le droit de l'urbanisme à l'université Paris 1 (Panthéon Sorbonne) - DESUP de droit immobilier d'entreprise.

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Le Moniteur
Auteur(s)	Cécile Benoit
Parution	25/11/2002
Nb. de pages	204
Format	16 x 26
Couverture	Broché
Poids	373g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782281123883
ISBN13	978-2-281-12388-3