Actualité jurisprudentielle - 2011/2012

Droit des sociétés commerciales - Droit commercial

Alexis Albarian, Jocelyne Cayron - Collection Axe droit

528 pages, parution le 30/08/2012

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Résumé

Puisque la vie du droit se trouve dans les décisions de justice, l'étude de la jurisprudence revêt une importance substantiellement tant pour les théoriciens que pour les praticiens du droit. Par hypothèse, le droit des affaires ne déroge pas à ce principe. Partant, les auteurs du présent ouvrage ont passé au crible l'ensemble des arrêts de la Cour de cassation et de la Cour de justice de l'Union européenne ainsi qu'un grand nombre de décisions rendues par les juridictions du fond sous une période s'étalant de mai 2011 à mai 2012 dans cette branche spécifique du droit afin d'en sélectionner et d'en analyser pas moins de 126.

Cet ouvrage a donc vocation à constituer un véritable recueil de jurisprudence tendant à recenser, analyser et reproduire les extraits des décisions les plus marquantes ayant été rendues, sur une période d'une année, dans les principales disciplines relevant du droit des affaires : baux commerciaux, entreprises en difficultés, fonds de commerce, propriété industrielle (signes distinctifs, brevets d'inventions, dessins et modèles), sociétés commerciales. Cet ouvrage saisit et livre ainsi aux lecteurs les séquences jurisprudentielles les plus significatives ainsi que leurs analyses - sur une période de douze mois - de cette branche du droit en perpétuelle évolution qu'est le droit des affaires.

L'auteur - Alexis Albarian

Alexis Albarian - Docteur en droit - Chargé de cours à l'Université Toulouse 1 Capitole (Master I International and European Law / Master II International Economic Law) - Membre du Centre de droit économique d'Aix-en-Provence (EA 900)

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Sommaire

Sociétés commerciales
- Droit commun des sociétés commerciales
- Droit spécial des sociétés commerciales
Fonds de commerce et commerçants
- Cession et location-gérance de fonds de commerce
- Bail commercial
Propriété industrielle
- Signes distinctifs
- Brevets d'invention
- Dessins et modèles
Entreprises en difficulté
- La sauvegarde
- Le redressement judiciaire
- La liquidation judiciaire

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Lamy
Auteur(s)	Alexis Albarian, Jocelyne Cayron
Collection	Axe droit
Parution	30/08/2012
Nb. de pages	528
Format	16 x 22
Couverture	Broché
Poids	572g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782721215321
ISBN13	978-2-7212-1532-1