Code de la propriété intellectuelle - 2007
Commenté
Pierre Sirinelli, Bertrand Warusfel, Sylviane Durrande - Collection Codes Dalloz
Résumé
Cette édition du Code de la propriété intellectuelle Dalloz est entièrement annotée et commentée par M. Sirinelli, Mme Durrande et M. Warusfel.
La réforme du droit d'auteur est évidemment intégrée et le commentaire de M. Sirinelli a été mis à jour de cette loi du 1er août 2006.
L'avis du libraire Eyrolles
Annoté et commenté par des professeurs de droit, ce code intègre la réforme du droit d'auteur (loi du 1er août 2006) de la propriété littéraire et artistique, ainsi que les textes juridiques relatifs à la propriété industrielle.
L'auteur - Pierre Sirinelli
Pierre Sirinelli est professeur à l'université Paris I. Spécialiste de propriété littéraire et artistique et de droit du multimédia, il dirige le Centre d'études et de recherche de droit de l'immatériel (CERDI) à la Faculté de Droit Jean-Monnet (Paris XI).
Autres livres de Pierre Sirinelli
L'auteur - Bertrand Warusfel
Bertrand Warusfel, docteur en droit, est maître de conférences à la faculté de droit de l'université René Descartes (Paris V) où il enseigne notamment le droit des technologies avancées et du commerce électronique. Spécialiste des questions de propriété intellectuelle et de sécurité de l'information, il intervient comme conseil en propriété industrielle auprès de nombreuses entreprises.
Autres livres de Bertrand Warusfel
L'auteur - Sylviane Durrande
Sommaire
- La propriété littéraire et artistique
- Le droit d'auteur
- Les droits voisins du droit d'auteur
- Dispositions générales relatives au droit d'auteur, aux droits voisins et droits des producteurs de bases de données
- La propriété industrielle
- Organisation administrative et professionnelle
- Les dessins et modèles
- Protection des inventions et des connaissances techniques
- Marques de fabrique, de commerce ou de service et autres signes distinctifs
- Application aux territoires d'outre-mer et à la collectivité territoriale de Mayotte
- Application en Polynésie Française, dans les îles de Wallis-et-Futuna, dans les terres australes et antarctiques françaises, en nouvelle Calédonie et à Mayotte.
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Pierre Sirinelli, Bertrand Warusfel, Sylviane Durrande |
| Collection | Codes Dalloz |
| Parution | 08/03/2007 |
| Édition | 7eme édition |
| Nb. de pages | 1760 |
| Format | 14 x 20 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1207g |
| Intérieur | 2 couleurs |
| EAN13 | 9782247071395 |
| ISBN13 | 978-2-247-07139-5 |
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