Droit civil. les obligations. 15e éd. - le fait juridique - Tome 2 le fait juridique
Le fait juridique
Jacques Flour, Jean-Luc Aubert, Eric Savaux - Collection Université
Résumé
Une analyse synthétique et exhaustive.
Dans une matière d'une importance sociale considérable, l'ouvrage fait le point d'une jurisprudence particulièrement abondante, intéressant autant le droit des quasi-contrats que la responsabilité délictuelle. Il tient compte des perspectives d'évolution résultant de la réforme du droit des obligations (ordonnance du 10 février 2016).
L'auteur - Jacques Flour
Jacques Flour a été professeur à l'Université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris (Université de Paris II). Il a également été chargé de mission à l'Université de Montréal (1947) et à celle d'Ottawa (de 1955 à 1958), dont il était docteur honoris causa.
Autres livres de Jacques Flour
L'auteur - Jean-Luc Aubert
Jean-Luc Aubert, agrégé des Facultés de droit, était conseiller honoraire à la Cour de cassation et professeur émérite de l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I). Il a publié de nombreux ouvrages de droit civil.
Autres livres de Jean-Luc Aubert
L'auteur - Eric Savaux
Eric Savaux est professeur à la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, après avoir enseigné en cette qualité aux Universités d'Angers et de Tours. Spécialiste du droit des obligations, il est l'auteur d'une thèse consacrée à la théorie générale du contrat.
Autres livres de Eric Savaux
Sommaire
Les faits juridiques
I. Les quasi-contrats
- La gestion d'affaires
- Le paiement de l'indu
- L'enrichissement sans cause
II. La responsabilité civile
L'évolution et le fondement de la responsabilité civile
Les conditions de la responsabilité civile
- La responsabilité du fait personnel
- La responsabilité du fait d'autrui
- La responsabilité du fait des choses
La mise en œuvre de la responsabilité civile
- L'action en réparation du dommage
- La réparation du dommage
Caractéristiques techniques
| PAPIER | NUMERIQUE | |
| Éditeur(s) | Sirey | |
| Auteur(s) | Jacques Flour, Jean-Luc Aubert, Eric Savaux | |
| Collection | Université | |
| Parution | 14/12/2023 | 21/12/2023 |
| Nb. de pages | 548 | - |
| Format | 16 x 24.2 | - |
| Couverture | Broché | - |
| Poids | 1230g | - |
| Contenu | - |
ePub |
| EAN13 | 9782247130399 |
9782247131846 |
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