Droit communautaire général

Guy Isaac, Marc Blanquet

396 pages, parution le 01/10/2001

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Résumé

Nées dans les années cinquante, les trois Communautés européennes constituent le fondement de l'Union européenne instaurée par le Traité de Maastricht en 1992, qui maintient intégralement l' " acquis " communautaire et diversifie encore le champ d'application du droit communautaire : marché unique, citoyenneté de l'Union, Union économique européenne et monétaire, entrée et circulation des personnes dans l'Union. Désormais, les institutions communautaires introduisent chaque année dans l'ordre juridique français plus de règles que les pouvoirs publics français. Mais, le droit issu des sources communautaires n'est pas un droit étranger, ni même un droit extérieur : il est le droit propre de chacun des Etats membres tout autant que son droit national, avec cette qualité supplémentaire qu'il couronne la hiérarchie des textes normatifs de chacun d'eux. Le droit communautaire général a pour objet l'étude des caractéristiques communes à toutes les branches du droit communautaire, qui confère cohérence et spécificité à l'ordre juridique communautaire, à savoir : un système institutionnel d'exercice en commun des compétences, un système juridique et judiciaire quasi fédéral. Cette huitième édition, intégrant les développements récents des jurisprudences de la Cour de justice des Communautés européennes et des juridictions françaises, présente également les apports du traité de Nice, en voie de ratification, qui dessine les contours d'un système institutionnel européen adapté aux exigences des prochains élargissements. L'ouvrage s'adresse non seulement aux étudiants, spécialement de licence et/ou de maîtrise en droit, mais aussi à tous ceux (avocats, magistrats, fonctionnaires, opérateurs économiques, hommes politiques) concernés par l'application concrète du droit communautaire.

Sommaire

SYSTEME INSTITUTIONNEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES.
Statut et compétences.
Structure institutionnelle.
Les moyens d'actions des Communautés.
Les relations extérieures des Communautés.
SYSTEME JURIDIQUE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES.
Sources du droit communautaire.
Caractères du droit communautaire.
La mise en oeuvre du droit communautaire.
SYSTEME JUDICIAIRE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES.
Les traits généraux et les juridictions communautaires.
Les recours directs.
La coopération judiciaire dans les Communautés européennes

L'auteur - Guy Isaac

Guy Isaac, ancien recteur des Académies de Besançon et de Clermont-Ferrand, était professeur de droit à l'Université des sciences sociales de Toulouse.

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L'auteur - Marc Blanquet

Marc Blanquet est professeur de droit à l'Université de Toulouse 1 Capitole et titulaire de la Chaire Jean Monnet ad personam de droit de l'Union européenne.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Armand Colin
Auteur(s)	Guy Isaac, Marc Blanquet
Parution	01/10/2001
Nb. de pages	396
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	653g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782247043897