Droit de la franchise
Cyril Grimaldi, Serge Méresse, Olga Zakharova-Renaud - Collection Carré Droit
Résumé
Venue d'ailleurs, la franchise exerce aujourd'hui un fort attrait dans le secteur de la distribution. Et, pourtant, le droit de la franchise reste encore largement un droit de spécialistes. Il emprunte à différentes branches du droit, pour l'essentiel, au droit des contrats et au droit de la concurrence, mais aussi au droit des biens, au droit de la propriété intellectuelle, etc. En outre, la franchise a suscité l'intérêt des instances de l'Union européenne, en raison de l'importance de ses enjeux économiques et de sa dimension souvent internationale.
L'ambition de l'ouvrage est de présenter de la manière la plus claire possible les deux figures majeures du droit de la franchise : le contrat de franchise, qui lie le franchiseur à chaque franchisé, et le réseau de franchise, qui réunit le franchiseur et tous les franchisés. C'est à travers ces deux prismes, le contrat de franchise et le réseau de franchise que les auteurs ont mené cette étude, théorique et pratique.
L'auteur - Cyril Grimaldi
Cyril Grimaldi, aagrégé des facultés de droit, professeur à l'université Paris 13, Graduate Diploma in Law (Sydney Law School).
Autres livres de Cyril Grimaldi
L'auteur - Serge Méresse
Serge Méresse, avocat au barreau de Paris, spécialisé dans le droit de la distribution et dans la défense des franchisés, associé-fondateur du cabinet BMGB et Associés.
Autres livres de Serge Méresse
L'auteur - Olga Zakharova-Renaud
Olga Zakharova-Renaud avocat au barreau de Paris, associé du cabinet BMGB et Associés, diplômée de l'université de Tioumen (Russie) et de l'université Paris X.
Autres livres de Olga Zakharova-Renaud
Sommaire
- Contrat de franchise
- Notion
- Régime
- Le réseau de franchise
- L'appréhension du réseau par le droit des obligations
- L'appréhension du réseau par le droit de la concurrence
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | LexisNexis |
| Auteur(s) | Cyril Grimaldi, Serge Méresse, Olga Zakharova-Renaud |
| Collection | Carré Droit |
| Parution | 13/01/2011 |
| Nb. de pages | 330 |
| Format | 13 x 18 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 300g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782711009985 |
| ISBN13 | 978-2-7110-0998-5 |
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