Droit de la propriété intellectuelle
Jean-Luc Piotraut - Collection Référence Droit
Résumé
La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique, d'une part, et de la propriété industrielle, d'autre part. Or, alors même que le législateur français a édicté un Code de la propriété intellectuelle et que nombre d'universités offrent des enseignements en droit de la propriété intellectuelle, les ouvrages en la matière traitent généralement, soit de propriété littéraire et artistique, soit de propriété industrielle.
Aussi, ce manuel présente-t-il successivement, suivant l'ordre du Code de la propriété intellectuelle, d'abord la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d'auteur et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d'invention et la marque. Et pour chacun des droits considérés sont exposés, outre les règles internes, les aspects communautaires et internationaux, désormais incontournables dans cette discipline.
L'auteur - Jean-Luc Piotraut
Jean-Luc Piotraut est docteur en Droit et maître de conférences à la faculté de droit, économie, administration de l'Université de Metz.
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Sommaire
- Introduction
- La propriete litteraire et artistique
- Le droit d'auteur
- Les droits voisins du droit d'auteur
- La propriete industrielle
- Les dessins et modèles
- Le brevet d'invention
- La marque de fabrique, de commerce ou de service
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Ellipses |
| Auteur(s) | Jean-Luc Piotraut |
| Collection | Référence Droit |
| Parution | 13/01/2004 |
| Nb. de pages | 240 |
| Format | 16,5 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 445g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782729815844 |
| ISBN13 | 978-2-7298-1584-4 |
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