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Droit et administration de l'environnement

Droit et administration de l'environnement

Raphaël Romi

564 pages, parution le 10/10/2001 (4eme édition)

Résumé

Le droit de l'environnement a acquis une maturité certaine. Structuré depuis 1976 autour de textes fondateurs, il a maintenant mieux défini ses objectifs : la préservation de la diversité biologique et la promotion d'un développement soutenable. Ses outils se sont diversifiés.

Le présent manuel a pour objectif de présenter, de la manière la plus exhaustive et la plus simple possible, cette double évolution à l'usage non seulement des étudiants et chercheurs en Droit et Science politique, mais aussi des étudiants et chercheurs d'autres disciplines et des membres d'associations de protection de la nature. L'ouvrage présente les sources et principes du droit de l'environnement, l'administration de l'environnement, les règles juridiques de la préservation et de la gestion des espèces, les moyens juridiques de protection des écosystèmes sensibles, les rapports entre agriculture et environnement, le droit des installations classées, les problèmes juridiques de la lutte contre la pollution de l'air, de l'eau et des sols, le régime juridique des déchets et du bruit et enfin les règles favorisant une protection des paysages.

La présente édition intègre les évolutions récentes de la matière, en particulier, la codification partielle dont elle fait l'objet et les dernières jurisprudences nationales et européennes

Sommaire

LA PRISE EN COMPTE DE L'ENVIRONNEMENT PAR LE DROIT.

  • L'obligation de prendre en compte l'environnement.
  • Les principes du droit de l'environnement.
L'ADMINISTRATION DE L'ENVIRONEMENT.
  • L'administration d'état.
  • L'administration de l'environnement et la décentralisation.
LE REGIME JURIDIQUE DE LA FAUNE ET DE LA FLORE.
  • La définition des objectifs, le maintien de la diversité biologique.
  • De la préservation des espèces.
  • A la conservation des habitats.
LE DROIT DES POLLUTIONS ET NUISANCES.
  • L'encadrement de la production industrielle.
  • Le droit des pollutions.
  • Le droit des nuisances.

L'auteur - Raphaël Romi

Raphaël Romi est professeur à l'université de Nantes et doyen honoraire de la faculté de droit et de sciences politiques de Nantes. Il dirige un Master 2 de droit de l'environnement et du développement durable.

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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Montchrestien
Auteur(s) Raphaël Romi
Parution 10/10/2001
Édition  4eme édition
Nb. de pages 564
Format 16 x 22
Couverture Broché
Poids 722g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782707612694

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